Conseil Municipal le 15/12/25

Appel

Désignation du secrétaire de séance

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 15 octobre 2025

Compte-rendu des décisions du Maire

Budget 2025 – Décision modificative n°3

Subvention complémentaire

Subventions annuelles 2025 – Bonus attribué aux associations

Versement des aides aux associations – Dispositif “Chèque Sport-Culture” – Année 2025

Relais Petite Enfance mutualisé – Désignation des représentants de la commune au sein du comité de pilotage

Personnel communal – Recrutement d’agents non titulaires en cas d’accroissement temporaire d’activité

Personnel communal – Création de postes dans le cadre du dispositif “Parcours Emplois Compétences” – Année 2026

Personnel communal – Recrutement d’agents contractuels sur emplois à temps non complet lorsque la quotité de travail est inférieure à 50 %

Personnel communal – Recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles – Année 2026

Personnel communal – Ouverture de poste “Contrat d’Engagement Éducatif” dans le cadre des accueils de loisirs des vacances scolaires

Convention entre la CAF et la Ville de Dourges pour le développement des séjours enfants

Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF et la CAHC

Convention entre la CAHC et les communes membres pour la mise en réseau des bibliothèques/médiathèques

Cession de la parcelle AH 453 à Mme Amandine Oursel

Cession de la parcelle AN 1702P à la société “Dépann’ Four”

Cession des parcelles AP 174, 175 et 176 à M. Marouane Kada

Projet d’implantation de la société Suez sur l’écopole Agora – Avis de la commune

Dérogation au règlement municipal du cimetière – Demande de M. Dell

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement – Exercice 2024 – Acte pris par le Conseil Municipal

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers – Exercice 2024 – Acte pris par le Conseil Municipal

Compte-rendu des commissions