Conseil Municipal le 07/04/26

1 - APPEL

2 - DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

3 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2026

4 - COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE

5 - DELEGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE AU TITRE DE
L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

6 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS - ADOPTION DU TAUX DE BASE DANS LE RESPECT
DE L’ENVELOPPE GLOBALE

7 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS - APPLICATION DE LA MAJORATION AU TITRE DE
LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE

8 - MAJORATION DU CREDIT D’HEURES ATTRIBUÉ AUX ELUS POUR L’EXERCICE DE LEUR
MANDAT

9 - COMMISSIONS MUNICIPALES - Création et désignation des membres

10 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSIONS
MUNICIPALES

11 - CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - Composition et désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration

12 - COMMISSION D’APPEL D’OFFRES - Désignation des représentants du Conseil Municipal

13 - SIVOM DES COMMUNES DE COURCELLES-LES-LENS, DOURGES, EVIN-MALMAISON,
LEFOREST ET NOYELLES-GODAULT - Désignation des délégués du Conseil Municipal

14 - COMITÉ NATIONAL D’ACTION SOCIALE - Désignation d’un délégué représentant les Elus

15 - COMITE SOCIAL TERRITORIAL - Désignation des représentants du Conseil Municipal

16 - DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE

17 - COMMISSION DE SUIVI DE SITE DE LA SOCIETE AMBRE A EVIN-MALMAISON - Désignation d’un représentant du Conseil Municipal

18 - COMMISSION DE SUIVI DE SITE (CSS) DE LA SOCIETE SUEZ RV À NOYELLES-GODAULT - Désignation d’un représentant du Conseil Municipal

19 - COMMISSION DE SUIVI DE SITE (CSS) DE LA SOCIETE TVME À HÉNIN-BEAUMONT - Désignation d’un représentant du Conseil Municipal

20 - ASSOCIATION DES COMMUNES MINIÈRES DE FRANCE - Désignation des représentants de la Commune au sein du conseil d’administration

21 - FEDERATION DEPARTEMENTALE D’ENERGIE DU PAS DE CALAIS - Désignation d’un représentant du Conseil Municipal

22 - RETROCESSION À LA VILLE – CONCESSION FUNÉRAIRE – FAMILLE ZIMNY / LEMAIRE

23 - CONVENTION ENTRE L’ETAT ET LA COMMUNE DE DOURGES POUR LA TRANSMISSION
ELECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LEGALITE

24 - PERSONNEL COMMUNAL – OUVERTURE DE POSTES

25 - COLONIES ÉTÉ 2026

26 - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES 2025

27 - ACQUISITION DU BIEN SIS 53 RUE DE LA LIBERTE, PARCELLE CADASTRÉE AH 919

28 - DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026

29 - COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS