Conseil municipal le 28/04/26

28/04/2026

Le prochain Conseil municipal se tiendra

le mardi 28 avril 2026 à 19h00.

- Salle d’Honneur de la Mairie -

Ordre du jour

  1. Appel

  2. Désignation du secrétaire de séance

  3. Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 7 avril 2026

  4. Compte-rendu des décisions du Maire

  5. Exercice 2025

    • A) Compte de gestion

    • B) Compte administratif

    • C) Affectation résultats

  6. Taux d’imposition directe locale 2026

  7. Budget primitif 2026

  8. Subventions aux associations - année 2026

  9. « Dourges Music Festival » - subvention à l’association « Dourges Animation »

  10. « Fête d’été » - subvention à l’association « Dourges Animation »

  11. Reconduction du dispositif « Chèque sport / culture »

  12. Règlement budgétaire et financier

  13. Autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) des projets d’investissement - actualisation

  14. Statut de l’élu local - droit à la formation des élus

  15. Constitution de la commission communale des impôts directs (CCID) suite au renouvellement du Conseil municipal

  16. Personnel communal - ouverture de postes

  17. Création d’un comité social territorial local

  18. Centres de loisirs « Juillet - Août 2026 » - « enfants âgés de 2 ans et ½ à 11 ans scolarisés en écoles maternelles ou primaires »

  19. Centre de loisirs « Ados été » 2026 - adolescents âgés de 11 à 17 ans

  20. Mise en œuvre du projet communal dans le cadre du dispositif « Fonds publics et territoires – Enfance jeunesse 2026 »

  21. Mise en œuvre du projet communal dans le cadre du dispositif « BOP 163 - SDJES »

  22. Convention d’objectifs et de financement - « ALSH périscolaire »

  23. Convention d’objectifs et de financement - « ALSH extrascolaire »

  24. Convention d’objectifs et de financement - « accueil adolescents »

  25. Relais petite enfance mutualisé - désignation des représentants de la commune au sein du comité de pilotage

  26. Convention fibre optique passive (FOP) entre la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin et la commune de Dourges

  27. Brigade nocturne de police pluricommunale - convention entre les communes de Dourges et de Noyelles-Godault

  28. Convention de coordination de la police municipale de Dourges et des forces de sécurité de l’État - avenant n°1

  29. Compte rendu des commissions