Prochain Conseil Municipal

1 – Appel

2 – Désignation du secrétaire de séance

3 – Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 avril 2026

4 – Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 27 mai 2026

5 – Compte rendu des décisions du maire

6 – Budget 2026 – Décision modificative n° 1

7 – Subventions complémentaires

8 – Admission en non-valeur des créances à faible montant

9 – Adhésion de la Ville de Dourges à l’association « Mission Bassin Minier Nord – Pas-de-Calais »

10 – Frais de mission – Déplacement de Monsieur le Maire, Madame Mildred WERQUIN, adjointe au service de l’action sociale et aux seniors, Madame Sabrina LEMAIRE, conseillère municipale déléguée, Monsieur Roland SIX, conseiller municipal délégué, et Monsieur Edmond OSZCZAK, responsable du service culture-communication, à Raszków

11 – Fonds de concours communautaire « Piscine » – Demande d’attribution pour l’année 2025

12 – Régie de recettes n° 50 – Activités enfance, jeunesse et vie scolaire – Modification

13 – Régie de recettes n° 59 – Location de salles – Modification

14 – Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs maximaux applicables en 2027

15 – Appel à manifestation d’intérêt « Le Logis »

16 – Appel à manifestation d’intérêt « Boutique éphémère de l’ancienne brûlerie de café »

17 – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

18 – Commission communale d’accessibilité des personnes handicapées – Désignation des membres

19 – Conseils d’école des établissements scolaires de la commune – Désignation des représentants du conseil municipal

20 – Personnel communal – Annualisation du temps de travail des agents contractuels encadrant les garderies et les pauses méridiennes

21 – Personnel communal – Recrutement d’agents contractuels sur des emplois à temps non complet lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %

22 – Personnel communal – Recrutement d’un apprenti

23 – Personnel communal – Ouvertures, modifications et suppressions de postes

24 – Personnel communal – Modification du règlement intérieur du personnel communal

25 – Signature d’une convention avec le Centre de gestion de la fonction publique du Pas-de-Calais pour la mise en place d’un coffre-fort numérique agent

26 – Personnel communal – Mise en œuvre du dispositif de géolocalisation des terminaux mobiles professionnels des agents de police municipale

27 – Règlement intérieur – Accueils collectifs de mineurs, de 2 ans et demi à 11 ans – Mercredis et vacances scolaires – Actualisation

28 – Convention d’adhésion à la plateforme « Coopération » avec la Caisse d’allocations familiales du Pas-de-Calais

29 – Modification du règlement intérieur des installations et équipements sportifs du complexe sportif Briquet

30 – Changement de dénomination de la « rue du Marais de Bourcheuil »

31 – Convention de soutien financier avec la Fondation 30 Millions d’Amis dans le cadre de la mise en place des campagnes de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages

32 – Convention de partenariat avec l’association « Au cœur des chats 62 » relative à la campagne de stérilisation et de suivi des chats libres sauvages

33 – Point d’information sur les demandes de protection fonctionnelle des élus

34 – Compte rendu des commissions