Conseil Municipal le 13/10/26

13/10/2026

Le prochain Conseil municipal se réunira
le mardi 13 octobre 2026 à 19h,
dans la salle d’Honneur de la Mairie.

Retrouvez ci-dessous l’ordre du jour de cette séance.

ORDRE DU JOUR

  1. APPEL

  2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

  3. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2026

  4. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE

  5. COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

  6. PERSONNEL COMMUNAL – RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2025 – PRÉSENTATION

  7. CONVENTION D’UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUX PAR LE COLLÈGE ANNE FRANK – ANNÉE SCOLAIRE 2025-2026

  8. OUVERTURE DES ACCUEILS DE LOISIRS DES PETITES VACANCES 2027 – ENFANTS DE 2 ANS ET DEMI À 11 ANS

  9. OUVERTURE DU CENTRE ADOS DES PETITES VACANCES 2027 – JEUNES DE 11 À 17 ANS

  10. COLONIES HIVER 2027

  11. PETITE ENFANCE – MICRO-CRÈCHE « POM D’API » – AVIS SUR LA DEMANDE D’EXTENSION DE LA CAPACITÉ D’ACCUEIL DE 11 À 12 PLACES

  12. DEMANDE D’ATTRIBUTION DU LABEL « LIRE ET FAIRE LIRE » À LA VILLE DE DOURGES

  13. FRAIS DE MISSION – DÉPLACEMENT À PARIS – REMISE DU LABEL « LIRE ET FAIRE LIRE » LE 13 NOVEMBRE 2026

  14. DÉNOMINATION DE L’ANCIENNE BRÛLERIE DE CAFÉ « THÉODORE CHWASTYNIAK »

  15. CRÉATION D’UN PÉRIMÈTRE DE VIDÉOPROTECTION SUR LA ZONE DELTA 3

  16. INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT – SOCIÉTÉ EURAMETHA – MODIFICATION DU TECHNOCENTRE DE MÉTHANISATION DE SAINT-LAURENT-BLANGY ET DU PLAN D’ÉPANDAGE – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

  17. DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL – DEMANDE DE LA SOCIÉTÉ IDKIDS LOGISTICS 2 – DIMANCHE 29 NOVEMBRE 2026 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

  18. RAPPORT D’ACTIVITÉS 2025 DES SERVICES DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION HÉNIN-CARVIN – COMMUNICATION

  19. COMPTE RENDU DES COMMISSIONS