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Compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL
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JANVIER 2024
Arrêté Municipal 2024 / 860 - DP 062 274 24 00136 - M. COLOMBIER - Installation d'un portail - 18
(124Ko)
publié le 30/12/2024 à 14:40
SEPTEMBRE 2024
Arrêté Municipal 2024 / 745 - DP 062 274 24 00103 - M. Christian TOURNAY - Installation d'une pergola - 87 rue de la Fraternité
(146Ko)
publié le 02/10/2024 à 15:16
Arrêté Municipal 2024 / 746 - DP 062 274 24 00106 - M. MEURDESOIF - Aménagement extérieur - 84 rue de la Liberté
(135Ko)
publié le 02/10/2024 à 15:24
Arrêté Municipal 2024 / 754 - DP 062 274 24 00092 - M. Jérôme BEDART - Transformation d'un garage en pièce de vie - 31 rue Hoche
(170Ko)
publié le 02/10/2024 à 14:58
Arrêté Municipal 2024 / 755 - DP 062 274 24 00109 - AXIANS IPSICOM (SA) - Mise en place d'équipement de radiocommunication - Place Sadi Carnot
(141Ko)
publié le 02/10/2024 à 15:07
Arrêté Municipal 2024 / 758 - DP 062 274 24 00115 - M. Christian TOURNAY - Travaux de façade - 87 rue de la Fraternité
(137Ko)
publié le 02/10/2024 à 15:42
Arrêté Municipal 2024 / 759 - DP 062 274 24 00117 - Mme VERMEERSCH - Installation d'une pergola - 24 rue des Tilleuls
(180Ko)
publié le 02/10/2024 à 14:25
Arrêté Municipal 2024 / 760 - Retrait de la décision de refus DP 062 74 24 00082 - M. WOZNIAK Daniel - Installation d'un abri de jardin - Béguinage Amédée Gellez - 6 allée des Palombes - Porte n°11
(182Ko)
publié le 07/10/2024 à 09:05
essai-1
(6Ko)
publié le 30/09/2024 à 15:23
OCTOBRE 2024
Arrêté Municipal 2024 / 825 - PC 062 274 19 00009 M02 - M. ENNASSIR - Modification permis de construire - 14 rue des Peupliers
(227Ko)
publié le 04/11/2024 à 13:14
Arrêté Municipal 2024 / 822 - PC 062 274 24 00007 - M. BACQUET Sébastien - Reconstruction d'un garage - 2 rue du Canal
(197Ko)
publié le 04/11/2024 à 11:58
Arrêté Municipal 2024 / 827 - DP 062 274 24 00132 - M. VANDERSTICHEL - 8bis rue Léon Gambetta - Réfection toiture
(125Ko)
publié le 04/11/2024 à 09:38
Arrêté Municipal 2024 / 826 - DP 062 274 24 00131 - EDF ENR (SASU) - Installation de panneaux photovoltaïques - 107 rue de la Liberté
(125Ko)
publié le 04/11/2024 à 09:15
Arrêté d’occupation du domaine public N°2024/830 pour la pose d’un échafaudage au 87 rue de la fraternité à Dourges du 04/11/2024 au 13/11/2024.
(287Ko)
publié le 31/10/2024 à 17:25
Arrêté d’occupation du domaine public N°2024/810 relatif au stationnement de camionnettes pour un déménagement au 63 rue de la fraternité à Dourges le samedi 2 novembre 2024.
(231Ko)
publié le 31/10/2024 à 17:25
Arrêté d’occupation du domaine public N°2024-828 relatif à l’installation d’un échafaudage au 31 rue Félix Faure du 30/10/2024 au 13/11/2024.
(263Ko)
publié le 31/10/2024 à 09:56
Arrêté temporaire de voirie N°2024-818 - Travaux de refoulement en demi-chaussée sur une partie de la rue Alain Bashung du 29/10/2024 au 27/11/2024.
(322Ko)
publié le 31/10/2024 à 09:55
Arrêté Municipal 2024 / 816 - DP 062 274 24 00112 - Monsieur BEDART - Réalisation d'une terrasse - 31 rue Félix FAURE
(122Ko)
publié le 29/10/2024 à 11:08
Arrêté Municipal 2024 / 817 - DP 062 274 24 00116 - Monsieur Yassine BOUDJEMA - Installation de groupes extérieurs de pompe à chaleur - 12 rue Félix Faure
(182Ko)
publié le 29/10/2024 à 10:55
Arrêté Municipal 2024 / 814 - DP 062 274 24 00127 - Monsieur RIGAULT Philippe - Installation de panneaux photovoltaïques - 22 RUE LOUISE DE BETTIGNIES
(133Ko)
publié le 26/10/2024 à 10:40
Arrêté Municipal 2024 / 813 - DP 062 274 24 00125 - Monsieur CHERIFI - Réfection de toiture garage et annexe - 1 rue des Bleuets
(132Ko)
publié le 26/10/2024 à 10:24
Arrêté Municipal 2024 / 812 - DP 062 274 24 00126 - ECO RENOVATION FRANCE (SAS) - Installation de panneaux photovoltaïques - 316 Chemin de Bourcheuil
(134Ko)
publié le 26/10/2024 à 09:30
Arrêté Municipal n°2024/803 occupation du domaine public pour l'organisation d'Halloween - parc Jean Moulin le 26 octobre 2024
(225Ko)
publié le 25/10/2024 à 15:47
Arrêté municipal n°2024/802 portant interdiction de stationner et de circuler à l'occassion d'Halloween - rue des écoles le samedi 26 octobre 2024
(234Ko)
publié le 25/10/2024 à 15:44
Arrêté Municipal 2024 / 807 - DP 062 274 24 00110 - Monsieur DUPONCHEL David - Rejointoiement d'une façade - M. DUPONCHEL David
(178Ko)
publié le 23/10/2024 à 15:46
Arrêté Municipal 2024 / 805 - DP 062 274 24 00108 - Monsieur BUGNON Romuald - Installation d'une marquise - 143 cité Bruno
(124Ko)
publié le 23/10/2024 à 14:48
Arrêté Municipal n° 2024 / 784 - DP 062 274 24 00121 - Madame JAKUBOWSKI Jacqueline - Travaux de clôture - 5 rue Louise de Bettignies
(127Ko)
publié le 21/10/2024 à 14:38
Arrêté Municipal 2024 / 795 - DP 062 274 24 00093 - M. BOUDJEMA Yassine - Travaux sur construction existante - 12 rue Félix FAURE
(189Ko)
publié le 18/10/2024 à 11:01
Arrêté N°2024/790 - Occupation du domaine public - Association Glam events - Réservation places de parking - Election Miss Bassin minier 2025 - Le samedi 19 otcobre 2024
(200Ko)
publié le 18/10/2024 à 11:04
Arrêté N°2024/789 - Débit boisson temporaire - Association Glam events - Election Miss Bassin minier 2025 - Le samedi 19 otcobre 2024
(80Ko)
publié le 18/10/2024 à 11:03
Arrêté d’occupation du domaine public N°2024/779 pour le stationnement d’une benne au 70 rue Pantigny à Dourges du 15 au 29 octobre 2024.
(214Ko)
publié le 12/10/2024 à 09:23
Arrêté municipal N°2024/778 portant occupation du domaine public pour la vente de gâteaux par l'association APE Bruno - Le 10 octobre 2024
(214Ko)
publié le 11/10/2024 à 13:40
Arrêté d'occupation du domaine public N°2024/777 - Stationnement d'un camion de déménagement - 15b rue Félix Faure - Le 9 octobre 2024
(232Ko)
publié le 11/10/2024 à 13:36
Arrêté Municipal 2024 / 775 - PC 062 274 23 00001 M01 - SPL DELTA 3 - Modifications des aménagements extérieurs et de modifications sur les bureaux, locaux sociaux, bureau de quai, locaux de charge et locaux techniques - voie de la Motte plateforme multim
(253Ko)
publié le 09/10/2024 à 16:19
Arrêté Municipal 2024 / 772 - PC 062 274 24 00006 - Commune de Dourges - Réhabilitation d'une ancienne brûlerie de café - 55 rue de la Liberté
(273Ko)
publié le 08/10/2024 à 14:35
Arrêté Municipal n° 2024 / 771 - DP 062 274 24 00095 - Monsieur FOUGERE André - Réalisation d'une extension - 25 rue de la Fraternité
(135Ko)
publié le 09/10/2024 à 15:46
Arrêté Municipal 2024 / 770 - DP 062 274 24 00118 - M. Daniel POLOMBO - Ajout d'une clôture et d'un portail - 4 rue Pierre de Ronsard
(132Ko)
publié le 09/10/2024 à 16:37
Arrêté Municipal 2024 / 769 - DP 062 274 24 00101 - Mairie de Dourges - Installation de clôtures - rue Hoche
(142Ko)
publié le 11/10/2024 à 09:47
Arrêté Municipal 2024 / 766 - DP 062 274 24 00099 - M. BUFFENOIR Daniel - Installation d'un abri de jardin - 6 Allée des Palombes - porte n°10 Beguinage Amédée Gellez
(188Ko)
publié le 09/10/2024 à 16:49
Arrêté Municipal 2024 / 765 - AT 062 274 24 00001 - Mme GENRE Cyrielle - Aménagement d'un salon de beauté - 19 allée des Bouvreuils
(88Ko)
publié le 07/10/2024 à 10:19
Arrêté débit boisson temporaire N°2024-764 - Salons des saveurs - Avenir de Dourges - Les 12 et 13 octobre 2024
(80Ko)
publié le 11/10/2024 à 13:34
Arrêté Municipal 2024 / 763 - Arrêté DP 062 74 24 00082 - M. WOZNIAK Daniel - Installation d'un abri de jardin - Béguinage Amédée Gellez - 6 allée des Palombes - Porte n°11
(189Ko)
publié le 07/10/2024 à 09:52
NOVEMBRE 2024
Arrêté d’occupation du domaine public N°2024/878 - Installation d’une benne - Rue Hoche à Dourges - Du 4 au 6 décembre 2024.
(256Ko)
publié le 02/12/2024 à 13:51
Arrêté temporaire de voirie N°2024/872 - Travaux d’élagage dans la vieille cité Bruno - du 2 au 8 décembre 2024.
(172Ko)
publié le 02/12/2024 à 13:49
Arrêté municipal N°2024/871 autorisant l’organisation d’une loterie par l’association APE Bruno.
(123Ko)
publié le 02/12/2024 à 13:49
Arrêté Municipal 2024 / 873 - Refus DP 062 274 24 00129 - Mme LECERF Sabrina - Pose de fenêtres de toit - 41 cité Bruno
(122Ko)
publié le 02/12/2024 à 09:00
Arrêté Municipal 2024 / 864 - DP 062 274 24 00119 - SA Maisons et cités - Reconstruction à l'identique d'une partie de construction existante - 159 cité Bruno
(163Ko)
publié le 02/12/2024 à 08:57
Arrêté municipal N°2024-869 - Débit de boissons temporaire - Association "Roadrunners Flagfootball Team" - Tournée de la journée 2 de la ligue fermée des Hauts de france - Dimanche 1er décembre 2024 - Stade Lesnik
(80Ko)
publié le 27/11/2024 à 10:52
Arrêté municipal N°2024-868 - Réglementation du stationnement marché du samedi matin - Déplacement place Salengro - le samedi 7 décembre 2024
(47Ko)
publié le 28/11/2024 à 15:44
Arrêté temporaire N°2024/867 portant restrictions " La parade de noël du samedi 7 décembre 2024 "
(261Ko)
publié le 28/11/2024 à 11:20
Arrêté municipal N°2024/866 d’autorisation d’occupation du domaine public du marché de noël du 6 au 8 décembre 2024
(387Ko)
publié le 28/11/2024 à 11:19
Arrêté municipal N°2024/865 relatif à l’autorisation de passage de chiens de traîneaux dans le cadre de la parade de Noël dans la Commune - Le samedi 7 décembre 2024
(282Ko)
publié le 28/11/2024 à 11:19
Arrêté municipal N°2024-863 - Vente de tickets de manège dans le cadre de la régie de recettes N°51
(109Ko)
publié le 27/11/2024 à 10:49
Arrêté Municipal 2024 / 861 - DP 062 274 24 00102 - Maisons et cités - Reconstruction à l'identique d'une partie de construction existante - 132 cité Bruno
(129Ko)
publié le 27/11/2024 à 16:32
Arrêté Municipal 2024 / 860 - DP 062 274 24 00136 - M. COLOMBIER - Installation d'un portail - 15 rue Pierre de Ronsard
(138Ko)
publié le 27/11/2024 à 16:33
Arrêté permanent N°2024-859 portant institution de deux arrêts minute devant la pharmacie située au 14 rue Roger Salengro à Dourges
(185Ko)
publié le 27/11/2024 à 10:48
Arrêté Municipal 2024 / 857 - PC 062 274 17 00018 M02 - SAS TISSERIN PROMOTION - Mise à jour des clôtures et des panneaux photovoltaïques - Rue Gambetta / Rue Zola
(265Ko)
publié le 27/11/2024 à 16:29
Arrêté de prolongation d'autorisation d'occupation du domaine public au 9 rue du 14 juillet - M. LASRI - Installation d'une benne
(82Ko)
publié le 27/11/2024 à 08:30
Arrêté Municipal 2024 / 853 - DP 062 274 24 00123 - Mme HENON Céline - Remplacement des menuiseries - 19 bis rue la Fontaine
(183Ko)
publié le 21/11/2024 à 15:35
Arrêté Municipal 2024 / 852 - DP 062 274 24 00124 - SAS LUMELIO - Installation de panneaux photovoltaïques - 50 rue Hoche
(179Ko)
publié le 21/11/2024 à 14:53
Arrêté d'occupation du domaine public N°2024850 - Installation d'un échafaudage - 87 rue de la fraternité - Du 19 au 28 novembre 2024
(281Ko)
publié le 21/11/2024 à 11:10
Arrêté Municipal 2024 / 851 - DP 062 274 24 00122 - Mme KHALID - Installation d'un récupérateur d'eaux pluviales - 67 cité Bruno
(176Ko)
publié le 21/11/2024 à 08:34
Arrêté Municipal 2024 / 846 - DP 062 274 24 00135 - SAS LUMELIO / Mr VALEMBOIS Emmanuel - Travaux sur construction existante : pose de 7 panneaux photovoltaïques en toiture - Rue de la Fraternité
(144Ko)
publié le 19/11/2024 à 14:55
Arrêté Municipal 2024 / 845 - DP 062 274 24 00133 - Mr FOUGERE André - Réalisation d'une extension - 25 rue de la Fraternité
(136Ko)
publié le 19/11/2024 à 14:52
Arrêté Municipal 2024 / 844 - PC 062 274 19 00003 M01 - SCI COMHT / Mr MEEUS Olivier - Modification d'un portail - 61 rue Jean Jaurès
(220Ko)
publié le 19/11/2024 à 14:44
Arrêté Municipal 2024 / 843 - DP 062 274 24 00113 - Mr LAURENT Cédric / Mme BOISSON Malory - Installation d'une clôture - 08 Allée des Mésanges
(194Ko)
publié le 19/11/2024 à 14:40
Arrêté Municipal 2024 / 848 - APE 062 274 24 0005 - LA LICORNE / M. KOSTUJ - Remplacement d'enseignes - 43 rue Roger Salengro
(147Ko)
publié le 18/11/2024 à 11:37
Arrêté de débit de boisson temporaire N°2024/847 - Bourse aux jouets, vêtements et articles de puériculture - Associations Danc’ Modern et Pom d’Api - 16 et 17 novembre 2024 - Salle des fêtes Mairie.
(227Ko)
publié le 15/11/2024 à 17:13
Arrêté d’occupation du domaine public N°2024-842 - Installation d’une benne -9 rue du 14 juillet - Du 18 au 23 novembre 2024.
(229Ko)
publié le 13/11/2024 à 10:54
Arrêté d’occupation du domaine public N°2024-841 - Installation d’un foodtruck - Foire aux disques - Le dimanche 17 novembre 2024.
(245Ko)
publié le 13/11/2024 à 10:55
Arrêté d'occupation du domaine public N°2024/840 - Installation d'une benne - 5 rue des Camélias - Du 15 au 18 novembre 2024
(219Ko)
publié le 08/11/2024 à 15:26
Arrêté d’occupation du domaine public N°2024-839 - Installation du benne - 4 rue Pierre de Ronsard – Du 12 au 15 novembre 2024.
(244Ko)
publié le 12/11/2024 à 10:17
Arrêté temporaire de voirie N°2024/838 - Enrobés trottoirs - société eurovia - Rue du 8 mai 1945 - Du 12/11 au 12/12/2024
(284Ko)
publié le 12/11/2024 à 10:55
Arrêté temporaire de voirie N°2024/837 - Enrobés trottoirs - société eurovia - Rue Anne Frank et du 8 mai 1945 - Du 12/11 au 12/12/2024
(298Ko)
publié le 12/11/2024 à 10:54
Arrêté temporaire de voirie N°2024-836 - Travaux d’élagage - Rue Léon Blum - Le 19 novembre 2024.
(176Ko)
publié le 12/11/2024 à 10:49
Arrêté de débit de boisson temporaire N°2024-835 - Foire aux disques - Le 17 novembre 2024 - Espace culturel et sportif Les palombes.
(78Ko)
publié le 12/11/2024 à 10:53
Arrêté de débit de boisson temporaire N°2024/834 pour l’exposition annuelle de l’association « Tricot Club Dourgeois » à la salle des fêtes mairie les 9 et 10 novembre 2024.
(80Ko)
publié le 06/11/2024 à 17:00
Arrêté temporaire de voirie N°2024/833 pour le stationnement d’un camion toupie béton au 31 rue Hoche à Dourges le 8 novembre 202..
(265Ko)
publié le 06/11/2024 à 17:00
Arrêté Municipal 2024 / 831 - AT 062 274 24 00002 - Mme CAILLUYERE Sorenza - Modification salon esthétique - 2 bis rue Léon Gambetta
(90Ko)
publié le 06/11/2024 à 14:20
Arrêté Municipal n°2024/815 débit de boissons - association "Amicale du personnel de la Mairie de Dourges
(81Ko)
publié le 25/10/2024 à 15:51
DÉCEMBRE 2024
Arrêté municipal N°2024/944 - Débit boisson temporaire - Soirée de nouvel an - Les 31 décembre 2024 et 1er janvier 2025 - Salle des fêtes mairie.
(99Ko)
publié le 31/12/2024 à 10:43
Arrêté municipal N°2024-943 portant autorisation de stationnement d’un véhicule taxi sur la commune de Dourges – Monsieur PEREIRA José-David – SARL JD Taxi
(99Ko)
publié le 31/12/2024 à 10:41
Arrêté Municipal 2024 / 942 - Refus DP 062 274 24 00140 - M. BAKCHICH - Installation d'un abri de jardin - 6 allée des Pinsons
(136Ko)
publié le 04/01/2025 à 11:20
Arrêté Municipal 2024 / 941 - PC 062 274 20 00048 M01 - M. CAMBIEN Maxime - Modification permis de construire - 6 allée des Tourterelles
(273Ko)
publié le 04/01/2025 à 10:47
Arrêté Municipal 2024 / 940 - Refus DP 062 274 24 00144 - M. POULAIN - Installation d'une clôture - 9 rue Eugène Delacroix
(123Ko)
publié le 04/01/2025 à 10:01
Arrêté Municipal 2024 / 939 - DP 062 274 24 00138 - M. POUCHIN - Installation d'un abri de jardin - 110 cité Bruno
(181Ko)
publié le 06/01/2025 à 11:00
Arrêté Municipal 2024 / 938 - Refus 062 274 24 00137 - M. POUCHIN - Installation d'un poulailler - 110 cité Bruno
(137Ko)
publié le 06/01/2025 à 11:01
Arrêté débit boisson temporaire N°2024-935 - Arbre de noël - Micro-crèche Les ptits choux - dimanche 22 décembre 2024 à la salle des fêtes Mairie.
(76Ko)
publié le 20/12/2024 à 17:33
Arrêté Municipal 2024 / 933 - DP 062 274 24 00153 - M. KOUCH - Changement de menuiseries - 67 rue Hoche
(156Ko)
publié le 30/12/2024 à 14:45
Arrêté Municipal 2024 / 930 - DP 062 274 24 00152 - M. HENI - Réfection de toiture - 183 route d'Hénin-Liétard
(175Ko)
publié le 30/12/2024 à 14:42
Arrêté Municipal 2024 / 926 - Refus DP 062 274 24 00148 - Monsieur Potier Jean-Claude - Pose de fenêtres de toit. Aménagement des combles, 34 résidence de la Peupleraie.
(146Ko)
publié le 18/12/2024 à 16:57
Arrêté Municipal 2024 / 924 - Refus DP 062 274 24 00150 - Monsieur DHELLEMME / Madame BILLAUT - Installation d'un abri de terrasse, 5 rue du Moulin.
(168Ko)
publié le 18/12/2024 à 16:54
Arrêté temporaire de voirie N°2024/923 pour des travaux d’élagage et d’abattage -- Société SMDA - Route d’Evin malmaison - Du 23/12/2024 au 16/01/2025.
(311Ko)
publié le 19/12/2024 à 15:25
Arrêté Municipal 2024 / 922 - DP 062 274 24 00151- SAS RENOV'ENER - Réalisation d'une isolation thermique par l'extérieur, 4 rue Louise Michel.
(147Ko)
publié le 19/12/2024 à 10:10
Arrêté d’occupation du domaine public N°2024/908 - Installation d’une benne - Société TDZ Couvertures - 183 route d’Hénin-Liétard à Dourges - Du 07/01/2025 au 10/01/2025.
(269Ko)
publié le 19/12/2024 à 15:29
Arrêté N°2024/907 - Débit de boisson temporaire - Association Les jean Petits - Repas St Sylvestre - Les 31 décembre 2024 et 1er janvier 2025.
(93Ko)
publié le 19/12/2024 à 15:27
Arrêté N°2024/906 - Débit boisson temporaire - Arbre de noël - Association Move in Dourges - Le samedi 21 décembre 2024.
(79Ko)
publié le 19/12/2024 à 15:28
Arrêté Municipal - 2024 / 905 - DP 062 274 24 00143 - Monsieur CONNART David - Réalisation d'une isolation thermique par l'extérieur, 9 rue des Iris.
(148Ko)
publié le 18/12/2024 à 11:58
Arrêté Municipal 2024 / 904 - DP 062 274 24 00147 - Madame KAWALEC Manon - Transformation de 2 menuiseries en une baie vitrée, 14 Chemin du Hameau de Bourcheuil.
(148Ko)
publié le 18/12/2024 à 15:54
Arrêté Municipal - 2024 / 903 - PC 062 274 24 00005 - Monsieur BEGUIN Luigi - Rénovation et réaménagement d'un ensemble immobilier. Aménagement d'appartements, 34 rue Léon Gambetta
(215Ko)
publié le 18/12/2024 à 14:50
Arrêté Municipal 2024 / 884 - Arrêté DP 062 74 24 00145 - Mme AIT ABDELALI Jmiaa - Remplacement des menuiseries, transformation d'un garage en pièce à vivre, installation d'une pompe à chaleur - 5 rue des Bleuets
(146Ko)
publié le 09/12/2024 à 10:21
Arrêté Municipal n°2024/874 - débit de boisson APE Groupe Bruno pour le 16 décembre
(73Ko)
publié le 07/12/2024 à 11:28
Arrêté Municipal n° 2024 / 883 - QDP 062 274 24 00146 - Monsieur THOREZ Tony - Pose de 4 panneaux solaires en toiture -10 Bis, rue Marie Madeleine -
(146Ko)
publié le 06/12/2024 à 11:09
Arrêté Municipal n° 2024 / 881 - DP 062 274 24 00142 - Monsieur CONNART David - Réfection de toitures - 9, rue des Iris
(144Ko)
publié le 06/12/2024 à 10:22
Arrêté Municipal n° 2024 / 882 - DP 062 274 24 00141 - Monsieur CONNART David - Remplacement de menuiseries - 9, rue des Iris
(146Ko)
publié le 06/12/2024 à 10:18
Arrêté Municipal n° 2024 / 880 - DP 062 274 24 00139 - Monsieur TOURNAY Christian - Remplacement de menuiseries - 87, rue de la Fraternité
(146Ko)
publié le 06/12/2024 à 10:11
Arrêté Municipal 2024 / 879 - PC 062 274 21 00032 M01 - Madame NOJE - Ajout des gouttières, ajout d'une unité extérieure, modification de la porte de garage - Lot 19 Domaine du parc
(263Ko)
publié le 04/12/2024 à 10:04
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