Dourges | Le site de la ville

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Arrêtés Municipaux, Décisions du Maire et Arrêtés Préfectoraux

Ici, retrouvez les arrêtés municipaux, Décisions du Maire et Arrêtés Préfectoraux récents.

Arrêtés municipaux récents (- de 2 mois)

Arrêté Municipal 2024 / 316 - DP 062 274 24 00043 - SARL FRANCE SOLAR - 700 route d'Hénin-Liétard - Pose de panneaux photovoltaïques (145Ko) publié le 17/04/2024 à 15:59
Arrêté Municipal 2024 / 315 - DP 062 274 24 00034 - Mme MOCYDLARZ - 5 rue la Fontaine - Modification d'aspect extérieur (182Ko) publié le 17/04/2024 à 15:28
Arrêté Municipal 2024 / 314 - DP 062 274 24 00022 - Mme ADAMCZAK - 5 rue des Ormes - Extension d'une habitation (147Ko) publié le 17/04/2024 à 14:36
Arrêté Municipal 2024 / 318 - DP 062 274 24 00037 - Mme NOEL Julie - 12 rue Victor Hugo - Remplacement de menuiseries (185Ko) publié le 17/04/2024 à 14:10
Arrêté Municipal 2024 / 317 - DP 062 274 24 00035 - Monsieur Julie NOEL - 12 rue Victor Hugo - Réfection de toiture sur l'extension (181Ko) publié le 17/04/2024 à 13:57
Arrêté Municipal 2024 / 313 - DP 062 274 24 00019 - Monsieur Grabowski - 21 rue Eugène Delacroix - Installation d'une tonnelle bioclimatique (185Ko) publié le 17/04/2024 à 13:36
Arrêté Municipal 2024 / 312 - DP 062 274 24 00021 - Madame THERLIER Jennifer - 24 rue Victor Hugo - Remplacement des menuiseries (191Ko) publié le 17/04/2024 à 11:59
Arrêté Municipal 2024 / 309 - DP 062 274 24 00008 - Monsieur Sébastien GENRE - 19 allée des Bouvreuils - Transformation d'un garage en pièce de vie (148Ko) publié le 17/04/2024 à 08:12
Arrêté temporaire de voirie N°2024/306 - Travaux de réfection définitive de la voirie en béton désactivé - Rue des aubépines - Du 15/04/2024 au 30/04/2024 - Mis en ligne le 12 avril 2024 (327Ko) publié le 12/04/2024 à 17:02
Arrêté temporaire de voirire N°2024/297 - Travaux d'application d'enrobés sur trottoir - Société EUROVIA - Du 8 avril au 7 juin 2024 - Mis en ligne le 5 avril 2024 (528Ko) publié le 05/04/2024 à 14:15
Arrêté N°2024/296 - Débit boisson temporaire - Association Move in Dourges - Gala inter-association le 7 avril 2024 - Mis en ligne le 5 avril 2024 (78Ko) publié le 05/04/2024 à 14:13
Arrêté municipal N°2024/294 - Prorogation de l'arrêté N°2024/258 au 1er mai 2024 - Mis en ligne le 5 avril 2024 (81Ko) publié le 05/04/2024 à 14:12
Arrêté d'occupation du domaine public N° 2024/290 - Installation d'une benne - 10 rue Jules Ferry - Du 12 au 14/04/2024 - Mis en ligne le 5 avril 2024 (381Ko) publié le 05/04/2024 à 14:11
Arrêté Municipal 2024 / 286 - DP 062 274 24 00036 - SASU EDF ENR - M. DECLAS - 42 rue Léon Gambetta - Pose de panneaux photovoltaïques (770Ko) publié le 02/04/2024 à 09:35
Arrêté Municipal 2024 / 285 - DP 062 274 24 00033 - Monsieur THOBOIS Eric - 60 rue de la Fraternité - Remplacement de menuiseries (724Ko) publié le 02/04/2024 à 08:59
Arrêté Municipal 2024 / 291 - PC 062 274 22 00006 M01 - Monsieur DAHOU Abdelmajid - 5 rue des Peupliers - Modification du revêtement devant l'habitation (1211Ko) publié le 02/04/2024 à 08:44
Arrêté débit boisson temporaire N°2024/289 - ABC Dourges - printemps de Dourges - Le 5 mai 2024 - Salle des fêtes Mairie - Mis en ligne le 29 mars 2024 (74Ko) publié le 29/03/2024 à 16:03
Arrêté débit boisson temporaire N°2024/288 - Association Dourges animation - Concert Lewis EVANS - 23 Avril 2024 - Salle des fêtes Bruno - Mis en ligne le 29 mars 2024 (75Ko) publié le 29/03/2024 à 16:02
Arrêté N°2024/287 - Débit de boisson temporaire - « Concert de printemps » - Dimanche 31 mars 2024 à la salle des fêtes Bruno - Mis en ligne le 29 mars 2024. (76Ko) publié le 29/03/2024 à 15:15
Arrêté Municipal 2024 / 281 - DP 062 274 24 00032 - SAS LUMELIO / M. VALEMBOIS - 313 avenue du Général de Gaulle - Pose de panneaux photovoltaïques en toiture (733Ko) publié le 23/03/2024 à 11:40
Arrêté Municipal 2024 / 279 - Refus PC 062 274 23 00006 - Monsieur FAST Robert - Plateforme Multimodale Delta 3 - Installation d'un food truck (650Ko) publié le 23/03/2024 à 09:42
Arrêté de débit de boisson temporaire N°2024/284 - KULTURE GEEK - Le 30 mars 2024 - Mis en ligne le 22 mars 2024 (76Ko) publié le 22/03/2024 à 16:27
Arrêté temporaire de voirie N°2024/283 relatif à des travaux de branchement d’adduction d’eau potable (AEP) – 24 rue de la fontaine – Du 25/03/2024 au 23/06/2024 - Misen ligne le 22 mars 2024 (263Ko) publié le 22/03/2024 à 16:26
Arrêté temporaire de voirie N°2024/282 relatif aux travaux de pose de poteau béton – Rue Salengro – Du 22 mars au 20 juin 2024.- Mis en ligne le 22 mars 2024 (317Ko) publié le 22/03/2024 à 16:25
Arrêté Municipal 2024 / 276 - DP 062 274 24 00029 - M.GOUAL - 13 rue des Oeillets - Réfection de toiture de la véranda (148Ko) publié le 20/03/2024 à 09:20
Arrêté Municipal 2024 / 275 - DP 062 274 24 00028 - M. VOOGT - 13 rue des Violettes - Extension d'un garage (149Ko) publié le 20/03/2024 à 09:10
Arrêté Municipal 2024 / 274 - DP 062 274 24 00010 - Mme HERMANT - 30 rue Hoche - Aménagement des combles et pose de vélux (190Ko) publié le 20/03/2024 à 08:53
Arrêté Municipal 2024 / 277 - DP 062 274 24 00030 - M. DELATTRE - 3 rue des peupliers - Pose de panneaux photovoltaïques (147Ko) publié le 20/03/2024 à 08:21
Arrêté N°2024/267 - Débit de boisson temporaire pour la soirée dansante Chic et Choc - Association Avenir de Dourges -16 et 17 mars 2024 - Mis en ligne le 15 mars 2024 (77Ko) publié le 15/03/2024 à 11:16
Arrêté Municipal n°2023/808 - PC 062 274 23 00001 - Voie de la Motte - Construction d'un bâtiment d'activité LD2 (248Ko) publié le 11/03/2024 à 14:57
Arrêté Municipal 2024 / 257 - DP 062 274 24 00027 - M. STAES Denis - 9 rue André Pantigny - Construction d'une pergola (143Ko) publié le 11/03/2024 à 16:44
Arrêté N°2024-258 - Création et réparation réseau électrique souterrain - Rue du combiné à Dourges - Du 13/03/2024 au 12/04/2024 - Mis en ligne le 13 mars 2024 (213Ko) publié le 13/03/2024 à 10:36
Arrêté d’occupation du domaine public N°2024/231 - Permission de stationnement du foodtruck de M. DUPUIS - Truck de food - Samedi 16 mars 2024.- Mis en ligne le 8 mars 2024 (218Ko) publié le 08/03/2024 à 15:36
Arrêté Municipal 2024 / 255 - DP 062 274 24 00026 - SAS OMEO - 4 rue du Canal - Installation de panneaux photovoltaïques (729Ko) publié le 09/03/2024 à 11:33
Arrêté Municipal 2024 / 251 - DP 062 274 24 00023 - M. SAUVAGE - 23 rue Pierre de Ronsard - Construction d'une véranda (766Ko) publié le 08/03/2024 à 11:34
Arrêté Municipal 2024 / 244 - AT 062 274 23 00001 - Mme SCHAUBROECK - 10 Allée des Fauvettes - Aménagement d'un salon de beauté (443Ko) publié le 08/03/2024 à 11:20
Arrêté Municipal 2024 / 242 - DP 062 274 24 00002 - Mme VANSIMAEY - 30 rue Emile Zola - Installation d'une clôture (1056Ko) publié le 08/03/2024 à 11:21
Arrêté municipal N°2024/223 - Débit de boisson temporaire - Salon des créateurs et artisans - Association Initiatives pour Dourges - Samedi 9 mars 2024 - Mis en ligne le 8 mars 2024 (77Ko) publié le 08/03/2024 à 15:09
Décision N°2024-05 - Contrat de cession d'un spectacle au sein de la salle Roger Salengro sur la Commune de Dourges - Mis en ligne le 7 mars 2024 (88Ko) publié le 07/03/2024 à 11:22
Arrêté d'Occupation du domaine public N°2024-243 - Prolongation de pose d'échafaudage - 14 rue de la liberté - Du 5 au 9 mars 2024 - Mis en ligne le 07/03/2024 (124Ko) publié le 07/03/2024 à 09:14
Arrêté Municipal 2024 / 241 - Retrait DP 062 274 22 00042 - M. ADAMCZAK - 5 rue des Ormes - Extension d'une habitation (739Ko) publié le 04/03/2024 à 10:25
Arrêté Municipal 2024 / 236 - DP 062 274 24 00004 - M. RAVEZ - 153 cité Bruno - Installation d'un carport (717Ko) publié le 04/03/2024 à 09:33
Arrêté Municipal 2024 / 240 - Retrait DP 062 274 24 00016 - SAS VECTEUR ENERGIE - 8 cité Robert - Installation de panneaux photovoltaïques (732Ko) publié le 02/03/2024 à 11:20
Arrêté Municipal 2024 / 239 - DP 062 274 24 00020 - GNS CONSEILS - 8 cité Robert - Pose de panneaux photovoltaïques (730Ko) publié le 02/03/2024 à 11:03
Arrêté Municipal 2024 / 238 - DP 062 274 24 00007 - Mme BARYLA-POGODA - 20 rue Salengro - Modification de la toiture du garage (932Ko) publié le 02/03/2024 à 10:27
Arrêté Municipal 2024 / 237 - DP 062 274 24 00006 - Mme BARYLA-POGODA - 20 rue Salengro - Modification toiture bâtiment d'habitation (951Ko) publié le 02/03/2024 à 10:48
Arrêté Municipal n°2024/235 - Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne au 39 rue Gambetta le 7 et 8 mars 2024 (349Ko) publié le 02/03/2024 à 09:21
Arrêté Municipal 2024 / 232 - PC 062 274 20 00025 M03 - M. COLEAU et Mme FONTAINE - 5 Allée des Fauvettes - Modification du revêtement autour de l'habitation - pose d'une terrasse (262Ko) publié le 28/02/2024 à 13:50
Arrêté Municipal 2024 / 234 - PC 062 274 21 00022 M01 - M. et Mme MAETIE - 5 Allée des Mésanges - Modification de la position des panneaux photovoltaïques (239Ko) publié le 28/02/2024 à 11:11
Arrêté Municipal 2024 / 233 - PC 062 274 21 00045 M03 - M. VASSEUR - 4 Allée des Pinsons - Modification de l'aspect du revêtement devant l'habitation (261Ko) publié le 28/02/2024 à 09:20
Arrêté Municipal n°2024/230 - concernant une partie de la voie du bois des Frênes et l’allée des Bosquets dans la zone de Delta3 du 26 février 2024 au 27 mars 2024 (227Ko) publié le 24/02/2024 à 09:37
Arrêté Municipal n°2024/228 -Création branchement électrique aerosouterrain du 26/02/2024 au 27/03/2024 sur une partie du chemin du Puits (240Ko) publié le 24/02/2024 à 09:28
Arrêté Municipal 2024 / 229 - PC 062 274 17 00002 M01 - M. SMELKOWSKI - 32 Chemin du puits - Modification de l'accès à l'habitation et modification de l'aspect du garage (1179Ko) publié le 23/02/2024 à 10:21
Arrêté Municipal 2024 / 227 - DP 062 274 24 00017 - M. PETIT Jean-Paul - 10 résidence des Près - Installation d'une pompe à chaleur (759Ko) publié le 23/02/2024 à 09:53
Arrêté Municipal 2024 / 226 - DP 062 274 24 00018 - Monsieur ROY Mickaël - 2 rue louise de Vilmorin - Création d'une zone de stationnement en enrobé et pose d'une clôture et d'un portillon (758Ko) publié le 22/02/2024 à 11:53
Arrêté Municipal 2024 / 225 - DP 062 274 24 00016 - SAS VECTEUR ENERGIE - 8 cité Robert - Installation de panneaux photovoltaïques (763Ko) publié le 22/02/2024 à 11:19
Arrêté Municipal 2024 / 224 - DP 062 274 24 00015 - M. PETIT Jean-Paul - 10 résidence des Près - Installation de panneaux photovoltaïques (755Ko) publié le 22/02/2024 à 11:04
Arrêté Municipal 2024 / 222 - DP 062 274 24 00014 - M. SMELKOWSKI - 32 Chemin du puits - Installation d'un portail (744Ko) publié le 22/02/2024 à 10:51

Année 2023 (+ de 2 mois)

Arrêté débit de boisson temporaire N°2024/214 – Association Mot'Harcelé - Organisation du grand jeu : Le juste prix, 100% gagnant » - Le 18 février 2024 - Mis en ligne le 16 février 2024 (79Ko) publié le 16/02/2024 à 16:53
Arrêté d’occupation du domaine public N°2024/213 – Association Mot'harcelé - Stationnement d’un foodtruck le 17 février 2024 - Mis en ligne le 16 février 2024 (232Ko) publié le 16/02/2024 à 16:52
Arrêté débit de boisson temporaire N°2024/212 – Association Mot'Harcelé - Journée « portes ouvertes » les 17/18 février 2024 - Le 16 février 2024 (81Ko) publié le 16/02/2024 à 16:51
Arrêté temporaire de voirie N°2023-723 - Travaux de rénovation d'éclairage sur la Commune de Dourges - Du 18 décembre 2023 au 16 janvier 2024 - Mis en ligne le 21 décembre 2023 (342Ko) publié le 21/12/2023 à 16:13
Arrêté débit de boisson temporaire N° 2024/211 – Association Mot'Harcelé - Soirée karaoké le 16 février 2024 - Mis en ligne le 16 février 2024 (79Ko) publié le 16/02/2024 à 16:50
Décision N° 2023-41 - Marché de travaux - Construction d'une nouvelle salle de sport sur la Commune de Dourges. Avenant N°1 - Lot N°8 - Mis en ligne le 21 décembre 2023 (117Ko) publié le 21/12/2023 à 16:10
Arrêté d’occupation du domaine public N°2024/210 pour l’installation d’un échafaudage au 14 rue de la liberté à Dourges du 26 février au 4 mars 2024. - Mis en ligne le 14 février 2024 (237Ko) publié le 14/02/2024 à 17:30
Décision N°2023-40 - Marché de travaux - Construction d'une nouvelle salle de sport sur la Commune de Dourges - Avenant N°1 - Lot N°11 - Mis en ligne le 21 décembre 2023 (119Ko) publié le 21/12/2023 à 16:09
Arrêté de débit de boisson temporaire N°2024/206 pour le salon des brasseurs le 16 mars 2024 - Mis en ligne le 14 février 2024 (78Ko) publié le 14/02/2024 à 17:29
Décision N° 2023-39 - Marché de travaux. Construction d'une nouvelle salle de sport sur la commune de Dourges - Avenant N°4 - Lot N°1 - Mis en ligne le 21 décembre 2023 (134Ko) publié le 21/12/2023 à 16:07
Arrêté temporaire de voirie N°2024/186 - Travaux de rénovation et de réparation du réseau électrique - Rue du 8 mai 1945 - Du 14 février au 15 mars 2024 - Mis en ligne le 1er février 2024 (292Ko) publié le 01/02/2024 à 12:24
Arrêté temporaire de voirie N°2024/204 pour les travaux d’extension de gaz pour 16 branchements individuels – Allée des palombes Dourges – Du 12 février au 4 mai 2024 - Mis en ligne le 14 février 2024 (226Ko) publié le 14/02/2024 à 17:28
Arrêté préfectoral d'abrogation de mise en demeure - Société UPLOG Dourges - Mis en ligne le 11 décembre 2023 (110Ko) publié le 11/12/2023 à 09:01
Arrêté Municipal n°2023/809 - occupation du domaine public parking salengro le 31 décembre 2023 et le 1er janvier 2024 (176Ko) publié le 29/12/2023 à 11:14
Décision N°2023-38 - Marché de travaux . Réhabilitation de voiries et d'enfouissement des réseaux divers - Rue du 8 mai 1945 sur la Commune de Dourges - Avenant N°2 - Lot N°2 - Mis en ligne le 21 décembre 2023 (132Ko) publié le 21/12/2023 à 16:06
Arrêté d'occupation du domaine public N°2024/184 - Installation d'un échafaudage - 33 rue Louis Leblond - Du 5 au 19 février 2024 - Mis en ligne le 1er février 2024 (253Ko) publié le 01/02/2024 à 12:22
Arrêté Municipal 2024 / 208 - DP 062 274 24 00012 - M. BOUQUET - 8 rue Louise MICHEL - Pose de panneaux photovoltaïques (734Ko) publié le 13/02/2024 à 11:05
Arrêté d’occupation du domaine public N°2024/187 pour l’installation d’un échafaudage pour des travaux de ravalement de façade au 6 rue de la fontaine du 19 février au 20 mars 2024 - Mis en ligne le 14 février 2024 (229Ko) publié le 14/02/2024 à 17:27
Arrêté Municipal n°2023/706 - DP 062 274 23 00118 - Madame DANJOU - 42 rue Lemaître - Remplacement d'une gouttière et d'un abergement de conduit en toiture - Mis en ligne le 09/12/2023 (783Ko) publié le 09/12/2023 à 10:22
Arrêté Municipal n°2023/675 - DP 062 274 23 00106 - 42 Cité Bruno - Installation d'une structure en bois - Mis en ligne le 30/11/2023 (749Ko) publié le 30/11/2023 à 11:50
Arrêté Municipal 2024 / 195 - DP 062 274 24 00011 - M. BALLART - 6 rue des Frênes - Pose d'une pergola (759Ko) publié le 10/02/2024 à 10:59
Arrêté N°2023-699 - Débit de boisson temporaire - Les ptits choux - Arbre de noël le 10 décembre 2023 - Mis en ligne le 7 décembre 2023 (78Ko) publié le 07/12/2023 à 15:20
Arrêté Municipal n°2023/710 - DP 062 274 23 00121 - Monsieur TOLOT - 7 Rue Jacques Brel - Installation d'une piscine - Mis en ligne le 13/12/2023 (762Ko) publié le 13/12/2023 à 17:07
Arrêté temporaire de voirie N°2023-720 - Travaux d'élagage - Rue Eugène Waymel - Du 29 janvier au 9 février 2024 - Mis en ligne le 21/12/2023 (167Ko) publié le 21/12/2023 à 16:04
Arrêté Municipal 2023 / 804 - PC 062 274 23 00123 - M. ANGLO Emmanuel - 44 rue Léon Gambetta - Isolation des murs par l'extérieur - (751Ko) publié le 29/12/2023 à 09:32
Arrêté Municipal 2024 / 051 - DP 062 274 23 00082 - Madame BARYLA-POGODA Héléna - 20 rue Roger Salengro - Pose d'une pergola (145Ko) publié le 18/01/2024 à 14:44
Arrêté temporaire de voirie N°2024/183 - Travaux d'enrobé - Chemin des morts - Du 31 janvier au 14 février 2024 - Mis en ligne le 1er Février 2024 (372Ko) publié le 01/02/2024 à 12:19
Arrêté Municipal 2024 / 207 - DP 062 274 24 00013 - M. BOUROUBA - 27 Chemin du puits - Pose de panneaux photovoltaïques (754Ko) publié le 13/02/2024 à 10:56
Arrêté N°2023/665 - Arrêté temporaire portant restrictions - la parade de noël - Le samedi 2 décembre 2023 - Mis en ligne le 21 novembre 2023 (390Ko) publié le 21/11/2023 à 17:13
Arrêté Municipal n°2023/673 - DP 062 274 23 00113 - Chemin du Hameau de Bourcheuil - Installation de panneaux photovoltaïques - Mis en ligne le 27/11/2023 (766Ko) publié le 27/11/2023 à 10:46
Arrêté Municipal n°2023/674 - PC 062 274 19 00009 M01 - 14 rue des Peupliers - Modification du rythme et des dimensions des ouvertures, des enduits sur façade, retrait des pergola sur toitures terrasses - Mis en ligne le 30/11/2023 (1205Ko) publié le 30/11/2023 à 10:28
Décision N°2024-04 - Convention d'animation dans le cadre du développement d'actions culturelles intercommunales sur la Commune de Dourges - Mis en ligne le 2 février 2024 (94Ko) publié le 02/02/2024 à 16:54
Arrêté N°2023-698 - débit de boisson temporaire - Move in Dourges - Arbre de Noël 16 décembre 2023 - Mise en ligne le 7 décembre 2023 (79Ko) publié le 07/12/2023 à 15:14
Arrêté temporaire de voirie N°2023-719 - Travaux d'élagage - Nouvelle Cité Bruno - Du 22 au 26 janvier 2024 - Mis en ligne le 21/12/2023 (167Ko) publié le 21/12/2023 à 16:03
Arrêté Municipal 2023 / 803 - DP 062 274 23 00122 - M. THOBOIS - 60 rue de la Fraternité - Isolation des murs par l'extérieur - (752Ko) publié le 29/12/2023 à 09:29
Arrêté Municipal 2024 / 050 - DP 062 274 23 00115 - Mme DANJOU Laurence - 121 cité Bruno - Construction d'un abri de jardin (178Ko) publié le 18/01/2024 à 14:05
Arrêté Municipal 2024 / 185 - DP 062 274 24 00009 - SARL NORD PERFORMANCE ENERGETIQUE - 19 Rés des Près - Installation de panneaux photovoltaïques (147Ko) publié le 05/02/2024 à 16:17
Arrêté municipal N°2023/660 - Autorisation d'occupation du domaine public - Marché de noël - Place Carnot - Les 1, 2 et 3 décembre 2023 - Mis en ligne le 21 novembre 2023 (412Ko) publié le 21/11/2023 à 17:12
Arrêté Municipal n°2023/664 - DP 062 274 23 00096 - 6 rue de la fontaine - Sablage de la façade et rejointoiement - Mis en ligne le 18/11/2023 (981Ko) publié le 18/11/2023 à 11:00
Arrêté Municipal n°2023/672 - DP 062 274 23 00112 - 11 rue Louise de Bettignies - Installation d'une clôture - Mis en ligne le 27/11/2023 (759Ko) publié le 27/11/2023 à 10:30
Arrêté N°2023-697 – Autorisation d’organisation d’une loterie – APE Bruno - Mise en ligne le 7 décembre 2023 (125Ko) publié le 07/12/2023 à 15:06
Arrêté Municipal n° 2023/712 - DP 062 274 23 00117 - Monsieur POILEVE Adrien - 10 rue des Eglantiers - Extension d'une habitation (88Ko) publié le 18/12/2023 à 14:14
Arrêté temporaire de voirie N°2023-718 - Travaux d'élagage - Rue de la liberté - Du 8 au 19 janvier 2024 - Mis en ligne le 21/12/2023 (165Ko) publié le 21/12/2023 à 16:02
Arrêté temporaire de voirie N°2024/054 relatif aux travaux de remplacement d’une armoire d’éclairage public – Rue Salengro à Dourges – Du 18 janvier au 18 mars 2024 - Mise en ligne le 18 janvier 2024 (335Ko) publié le 18/01/2024 à 10:23
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public N°2024/182 - Dépôt de matériaux - Chemin des morts - Du 31 janvier au 14 février 2024 - Mis en ligne le 1er Février 2024 (348Ko) publié le 01/02/2024 à 12:18
Décision N° 2023-33 - Marché de travaux - Construction d'une nouvelle salle de sport sur la Commune de Dourges - Avenant N°1 - Lot N°12 - Mis en ligne le 24 novembre 2023 (115Ko) publié le 24/11/2023 à 15:31
Décision N°2023-31 - Marché de travaux - Construction d'une nouvelle salle de sport sur la commune de Dourges - Avenant N°1 - Lot N°7 (118Ko) publié le 10/11/2023 à 11:49
Décision N°2023-32 - Marché de travaux - Construction d'une nouvelle salle de sport sur la Commune de Dourges - Avenant N°1 - Lot N°2 (115Ko) publié le 17/11/2023 à 17:09
Arrêté d’occupation de domaine public N°2024/168 - Installation d’un échafaudage - 2 rue de la liberté à Dourges du 29/01/2024 au 12/02/2024 - Mis en ligne le 27 janvier 2024 (234Ko) publié le 27/01/2024 à 10:16
Arrêté Municipal n°2023/671 - DP 062 274 23 00111 - 23 résidence des Près - Installation de panneaux photovoltaïques - Mis en ligne le 27/11/2023 (761Ko) publié le 27/11/2023 à 10:02
Arrêté Municipal n°2023/689 - Refus DP 062 274 23 00104 - M. RAVEZ - 153 Cité Bruno - Installation d'un carport - Mis en ligne le 07/12/2023 (589Ko) publié le 07/12/2023 à 11:12
Arrêté Municpal n° 2023/709 - DP 062 274 23 00120 - SAS SUNOLOGY - Madame CHAUVEAU Lisa - 7 rue Alphonse de Lamartine - Pose de panneaux photovoltaïques en toiture (143Ko) publié le 18/12/2023 à 14:03
Arrêté Municipal n°2023/732 - DP 062 274 23 00114 - Mme SCHAUBROECK - 10 Allée des Fauvettes - Changement de destination d'une partie de l'habitation en commerce - Mis en ligne le 21/12/2023 (842Ko) publié le 21/12/2023 à 11:22
Arrêté Municipal 2024 / 053 - DP 062 274 23 00119 - Mme WATTIAUX - 151 cité Bruno - Installation d'un récupérateur d'eau (983Ko) publié le 17/01/2024 à 15:30
Arrêté N°2024/173 - Débit boisson temporaire - Association décibels Chansons - Repas dansant les 2-3 mars 2024 - Mis en ligne le 1er Février 2024 (80Ko) publié le 01/02/2024 à 12:16
Arrêté N° 2023-676 - Commerce ambulant (93Ko) publié le 24/11/2023 à 15:27
Décision N°2023-30 - Contrat de service fresmile public dans le cadre de la mise en place de bornes pour les véhicules électriques sur le parking de la gare de la commune de Dourges - Avenant N°1 - Publié le 10 novembre 2023 (116Ko) publié le 10/11/2023 à 11:48
Arrêté municipal N°2023/663 - Impraticabilité du terrain de football (73Ko) publié le 17/11/2023 à 16:48
Arrêté Municipal n°2023/695 - DP 062 274 23 00116 - M. SMELKOWSKI - 32 Chemin du puits - Installation de panneaux photovoltaïques - Mis en ligne le 07/12/2023 (148Ko) publié le 07/12/2023 à 10:51
Arrêté Municipal 2024 / 164 - PC 062 274 19 00023 M01 - Madame HERALY - 3 allée des tourterelles - Modification du revêtement devant l'habitation (1418Ko) publié le 25/01/2024 à 09:20
Arrêté Municipal n° 2023/711 - PC 062 274 23 00008 - Madame BOUROUBA Cynthia - 27 Chemin du Puits - Transformation du garage en pièce habitable - Remplacement porte de garage par une fenêtre PVC blanche - Pose de bardage bois (215Ko) publié le 18/12/2023 à 13:52
Arrêté Municipal n°2023/731 - PC 062 274 20 00042 M01 - M. BOUCHINDHOMME et Mme LECAMUS - 12 résidence la Peupleraie - Modification du revêtement et de l'emplacement d'un regard EP - Mis en ligne le 21/12/2023 (1283Ko) publié le 21/12/2023 à 10:33
Arrêté Municipal 2023 / 808 - PC 062 274 23 00001 - SPL DELTA 3 - Voie de la Motte - Construction d'un bâtiment d'activité LD2 (1321Ko) publié le 04/01/2024 à 12:02
Arrêté Municipal 2024 / 052 - PC 062 274 23 00007 - M et Mme SALLEMBIEN - 4 Allée des Fauvettes - Extension d'une habitation (1454Ko) publié le 17/01/2024 à 14:55
Arrêté N°2024/172 - Débit boisson temporaire - CSE Leroy Merlin - Loto le 17 février 2024 - Mis en ligne le 1er février 2024 (79Ko) publié le 01/02/2024 à 12:14
Arrêté temporaire de voirie N°2023/647 - Fourniture et pose de clôture sur sire - Rue Bashung (Chemin du tordoir) - du 8 au 18 novembre 2023 - Publié le 10 novembre 2023 (272Ko) publié le 10/11/2023 à 11:37
Arrêté municipal N° 2023/662 - Impraticabilité du terrain de football (73Ko) publié le 17/11/2023 à 16:45
Décision N°2023-36 - Contrat de mission de contrôle technique dans le cadre des travaux de requalification de la brûlerie de café sur la Commune de Dourges - Mis en ligne le 6 décembre 2023 (112Ko) publié le 06/12/2023 à 08:23
Arrêté Municipal 2024 / 169 - DP 062 274 24 00003 - M. POILEVE - 10 rue des Eglantiers - Extension d'une habitation (729Ko) publié le 25/01/2024 à 08:50
Arrêté N° 2023-717 - Débit de boisson temporaire - Les Jean Petits - Repas de saint sylvestre - Les 31 décembre 2023 et 1er janvier 2024 - Mis en ligne le 16 décembre 2023 (77Ko) publié le 16/12/2023 à 09:53
Arrêté Municipal n°2023/729 - DP 062 274 23 00110 - Mme LANSEL - 51 cité Bruno - Installation d'un abri de jardin - Mis en ligne le 21/12/2023 (773Ko) publié le 21/12/2023 à 10:02
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public N°2024/001- Stationnement d'un véhicule de déménagement - Le 4 janvier 2024 - Publié le 3 janvier 2024 (231Ko) publié le 03/01/2024 à 15:32
Arrêté temporaire de voirie N°2024/049 - Travaux de raccordement au réseau électrqiue par la pose d'un ouvrage de basse tension - Rue Léon Gambetta - Du 15/01/2024 au 14/02/2024 - Publié le 15 janvier 2024 (799Ko) publié le 15/01/2024 à 10:44
Arrêté N°2024/171 - Débit boisson temporaire - AFAF62 - Repas cassoulet dansant - Le 10/11 février 2024 - Mis en ligne le 1e février 2024 (84Ko) publié le 01/02/2024 à 12:13
Arrêté temporaire de voirie N°2023/645 - Création d'un poteau incendie DN100 - D161-Rue de la liberté - Du 13 novembre au 13 décembre 2023 - Publié sur site le 10/11/2023 (426Ko) publié le 10/11/2023 à 11:35
Arrêté N° 2023/661 - Réglementation du stationnement marché du samedi matin - Déplacement place Salengro le samedi 2 décembre 2023 - Mis en ligne le 17/11/2023 (69Ko) publié le 17/11/2023 à 16:43
Décision N° 2023-35 - Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle au multi-accueil de Dourges - Mis en ligne le6 décembre 2023 (88Ko) publié le 06/12/2023 à 08:22
Arrêté Municipal 2024 / 170 - DP 062 274 24 00005 - SARL Charpente et toiture du Nord - 14 rue Louise de Bettignies - Réfection de toiture (760Ko) publié le 25/01/2024 à 08:44
Arrêté N° 2023-716 - Débit de boisson temporaire - Avenir de Dourges - Soirée du nouvel an - Les 31 décembre 2023 et 1er janvier 2024 - Mis en ligne le 16 décembre 2023 (78Ko) publié le 16/12/2023 à 09:52
Arrêté N°2024/006 - Débit de boisson temporaire - Association (85Ko) publié le 12/01/2024 à 14:54
Arrêté temporaire de voirie N°2024/048 - Remplacement d'un regard détérioré - Société Véolia - Allée des mésanges - Du 15/01/2024 au 18/03/2024 - Publié le 15 janvier 2024 (362Ko) publié le 15/01/2024 à 10:42
Décision N°2024-03 - Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du lancement du dispositif éco énergie tertiaire pour les bâtiments de la commune de Dourges - Mis en ligne le 31 janvier 2024 (109Ko) publié le 31/01/2024 à 16:51
Arrêté Municipal n°2023/605 - PC 062 274 19 00045 M03 - 14 résidence la Peupleraie - Transformation du garage en pièce à vivre - Mis en ligne le 19/10/2023 (247Ko) publié le 19/10/2023 à 15:33
Arrêté Municipal N° 2023/631 - autorisation d'occupation du domaine public - 6 rue Jules Ferry - mis en ligne le 31/10/2023 (144Ko) publié le 31/10/2023 à 17:48
Arrêté Municipal n°2023/644 - Refus DP 062 274 23 00105 - Mme WARTELLE - 11 rue Louise de Bettignies - Pose d'une clôture - Mis en ligne le 08/11/2023 (119Ko) publié le 08/11/2023 à 09:35
Arrêté N°2023/659 - Occupation du domaine public - Foodtruck Le resto Le DK - Foire aux disques - Le 19 novembre 2023 - Mis en ligne le 17/11/2023 (113Ko) publié le 17/11/2023 à 16:41
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public N°2023/694 (Installation d'un échafaudage - Travaux de changement de gouttière et de wimberge) - Du 6 au 12 décembre 2023 - Publié le 5 décembre2023 (273Ko) publié le 05/12/2023 à 16:32
Décision N°2024-01 - Marché de travaux - Construction d'une nouvelle salle de sport sur la Commune de Dourges - Avenant N°1 - Lot N°5 - Mise en ligne le 24 janvier 2024 (117Ko) publié le 24/01/2024 à 16:30
Arrêté N° 2023-715 - Débit de boisson temporaire - Danc Modern - Arbre de noël le 17 décembre 2023 - Mis en ligne le 16 décembre 2023 (76Ko) publié le 16/12/2023 à 09:51
Arrêté N°2024/005 - Dérogation au repos dominical des commerces en détail - Année 2024 - Publié le 12/01/2024 (74Ko) publié le 12/01/2024 à 14:52
Arrêté temporaire de voirie N°2024/022 - Travaux d'entretien et d'amélioration de la voirie ainsi que l'entretien du réseau d'assainissement réalisés par la société T.P.A. - Du 15/01/2024 au 31/12/2024 - Publié le 15 janvier 2024 (164Ko) publié le 15/01/2024 à 10:38
Décision N°2024-02 - Assistance à maîtrise d'oeuvre pour le marché d'exploitation de chauffage des bâtiments de la commune de Dourges - Mis en ligne le 31 janvier 2024 (114Ko) publié le 31/01/2024 à 16:45
Arrêté d'occupation du domaine public N°2023/617 - Installation d'un échafaudage et pose d'une benne - 6 rue J. Ferry - Du 23/10 au 03/11/2023 - Publié le 19 octobre 2023 (251Ko) publié le 19/10/2023 à 14:14
Arrêté Municipal n°2023/630 - PC 062 274 21 00017 M 01 - 5 Allée des Palombes - Déplacement de l'unité extérieure - Mis en ligne le 30/10/2023 (267Ko) publié le 30/10/2023 à 15:48
Arrêté Municipal n°2023/638 - PC 062 274 23 00005 - M. VIVARD - 10 rue Louise Michel - Installation d'une pergola - Mis en ligne le 07/11/2023 (1159Ko) publié le 07/11/2023 à 15:25
Arrêté temporaire de voirie N°2023/658 - Travaux d'extension de réseau gaz - Allée Les Palombes - Du 27/11/2023 au 26/01/2024 - Mis en ligne le 17/11/2023 (217Ko) publié le 17/11/2023 à 16:39
Décision N°2023-37 - Marché de travaux - Construction d'une nouvelle salle de sports - Avenant N°2 -Lot N°3 - Mis en ligne le 1er décembre 2023 (126Ko) publié le 01/12/2023 à 16:23
Arrêté Municipal 2024 / 057 - DP 062 274 24 00001 - SAS TENGIE M. CHIREUIL Nicolas - 44 rue Lemaître - Pose de panneaux photovoltaïques (142Ko) publié le 22/01/2024 à 16:38
Arrêté municipal N°2024-021 - Impraticabilité du terrain de football Stade Lesnik - Du 12 au 21 janvier 2024 - Mis en ligne le 11 janvier 2024 (74Ko) publié le 11/01/2024 à 16:20
Arrêté temporaire de voirie N°2024/179 - Travaux de création de tranchée avec pose de fourreau fibre – Rue de la liberté - Du 29 janvier au 28 avril 2024 - Mis en ligne le 30 janvier 2024 (229Ko) publié le 30/01/2024 à 10:56
Arrêté d'occupation du domaine public N°2023/611 - Installation d'un échafaudage - 18 rue J. Jaurès - Du 06/11 au 20/12/2023 - Publié le 19 octobre 2023 (253Ko) publié le 19/10/2023 à 14:13
Arrêté Municipal n°2023/629 - PC 062 274 20 00006 M01 - Mme IDMENSOUR - 1 Allée des Tourterelles - Remplacement des menuiseries - Mis en ligne le 30/10/2023 (278Ko) publié le 30/10/2023 à 15:43
Arrêté Municipal n°2023/650 - DP 062 274 23 00109 - SAS CITEVERT - chemin du Tordoir - Installation d'un clôture - Mis en ligne le 13/11/2023 (740Ko) publié le 13/11/2023 à 11:42
Arrêté N°2023/657 - Interdicion temporaire de stationnement sur une partie du parking de l'esace culturel Les palombes - Foire aux disques le 19 novembre 2023 - Mis en ligne le 16 novembre 2023 (167Ko) publié le 16/11/2023 à 14:14
Arrêté temporaire de voirie N°2023/693 - Travaux de réfection de joints de chaussée - Rue de la liberté - Du 4 au 18 décembre 2023 - Mis en ligne le 1er décembre 2023 (256Ko) publié le 01/12/2023 à 16:20
Arrêté municipal N°2024/020 - Impraticabilité du terrain de football Stade De Gaulle - Du 12 au 21 janvier 2024 inclus - Publié le 11 janvier 2024 (78Ko) publié le 11/01/2024 à 16:18
Arrêté d'occupation du domaine public N°2023/610 - Pose d'un lien optique Orange - 73 rue Jean Jaurès - Du 23/10 au 05/11/2023 - Publié le 19 octobre 2023 (161Ko) publié le 19/10/2023 à 14:11
Arrêté Municipal n°2023/648 - DP 062 274 23 00102 - M. BEN HADJ - 88 rue André Pantigny - Extension d'une habitation - Mis en ligne le 13/11/2023 (752Ko) publié le 13/11/2023 à 10:10
Arrêté Municipal n°2023/656 - DP 062 274 23 00108 - Mme GUENDOUZ - 113 rue de la Liberté - Pose d'une clôture - Mis en ligne le 16/11/2023 (160Ko) publié le 16/11/2023 à 15:38
Décision N°2023-34 - Marché de travaux - Construction d'une nouvelle salle de sport sur la Commune de Dourges - Avenant N°3 - Lot N°1 - Mis en ligne le 1er décembre 2023 (127Ko) publié le 01/12/2023 à 10:17
Arrêté N°2024/004 - Débit de boissons temporaire - Association (81Ko) publié le 12/01/2024 à 14:51
Arrêté N°2023/604 - Commerce ambulant - M. LESIEUX - A partir du 21 octobre 2023 - Publié le 19 octobre 2023 (92Ko) publié le 19/10/2023 à 14:08
Arrêté Municipal n°2023/622 - DP 062 274 23 00090 - Mme et M. CUVILLON - 154 cité Bruno - Installation d'un abri de jardin - Mis en ligne le 30/10/2023 (188Ko) publié le 30/10/2023 à 14:27
Arrêté Municipal n°2023/654 - DP 062 274 23 00098 - M. DEMAZEUX - 9 rue Léon Gambetta - Pose d'une pompe à chaleur - Mis en ligne le 16/11/2023 (168Ko) publié le 16/11/2023 à 15:18
Arrêté temporaire de voirie N°2024/003 - Pose de poteau bêton - Rue Salenro - Du 15/01/2024 au 12/04/2024 - Publié le 11 janvier 2024 (434Ko) publié le 11/01/2024 à 16:24
Arrêté Municipal n°2023/616 - PA 062 274 23 00001 - rue Léon Blum - Détachement de 24 lots libres et de 2 îlots - Mis en ligne le 17/10/2023 (189Ko) publié le 17/10/2023 à 16:04
Arrêté Municipal n°2023/612 - DP 062 274 23 00099 - 7 rue Eugène WAYMEL - Installation de panneaux photovoltaïques - Mis en ligne le 19/10/2023 (147Ko) publié le 19/10/2023 à 10:32
Arrêté Municipal n°2023/627 - DP 062 274 23 00094 - SAS LUMELIO - 50 rue Hoche - Pose de panneaux photovoltaïques - Mis en ligne le 30/10/2023 (974Ko) publié le 30/10/2023 à 13:52
Arrêté d'occupation du domaine public N°2023/628 - Prolongation d'Installation d'une benne - 6 rue J. Ferry - Du 27 au 30/10/2023 - Publié le 6 novembre 2023 (129Ko) publié le 06/11/2023 à 10:27
Arrêté de débit de boisson temporaire N°2023/653 - Association Dourges Animation - Foire aux disques le 19 novembre 2023 - Mis en ligne le 16 novembre 2023 (82Ko) publié le 16/11/2023 à 14:13
Arrêté temporaire de voirie N°2024/002 - Travaux de réparation du réseau électrique - Rue Salengro - Du 09 janvier au 8 février 2024 - Publié le 11/01/2024 (335Ko) publié le 11/01/2024 à 16:12
Arrêté Municipal n°2023/614 - DP 062 274 23 00100 - 16 rue Pierre de Ronsard - Installation de panneaux photovoltaïques - Mis en ligne le 17/10/2023 (140Ko) publié le 17/10/2023 à 14:41
Décision N°2023-29 - marché de travaux. Construction d'une nouvelle salle de sport sur la Commune de Dourges. Avenant N°1 - lot N°3. Publié le 18 octobre 2023 (117Ko) publié le 18/10/2023 à 17:04
Arrêté Municipal n°2023/625 - DP 062 274 23 00103 - M. BOUQUET - 3 rue de la Fraternité - Réfection de toiture - Mis en ligne le 30/10/2023 (750Ko) publié le 30/10/2023 à 11:14
Arrêté temporaire de vorie N° 2023/651 - Travaux de décapage et de remise en peinture des garde-corps - Rue de la liberté - Du 20/11 au 22/12/2023 - Mis en ligne le 16 novembre 2023 (300Ko) publié le 16/11/2023 à 14:11
Arrêté Municipal n°2023/602 - DP 062 274 23 00097 - 4 rue Alphonse de Lamartine - Installation de panneaux photovoltaïques - Mis en ligne le 17/10/2023 (774Ko) publié le 17/10/2023 à 09:58
Décision N°2023-28 - Marché de services. Exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux de la commune de Dourges. Avenant N°3. Publié le 18 octobre 2023 (145Ko) publié le 18/10/2023 à 17:05
Arrêté temporaire de voirie N°2023/626 - Travaux de réparation de béton en intrados et pose de lamiers sous OA9 supportant l’A21 au PR22+0936 à Dourges réalisés par l’entreprise AEVIA France Nord (Eiffage) - Du 30/10 au 13/11/2023 - Publié le 27 octobre 2 (242Ko) publié le 27/10/2023 à 11:11
Arrêté ocuupation du domaine public N°2023/600 - Installation d'une benne - 39 Cité Bruno - Du 16 octobre au 14 novembre 2023 - Publié le 16 Octobre 2023 (274Ko) publié le 16/10/2023 à 12:28
Arrêté N°2023-624 - Impraticabilité du terrain de football - Stade Lesnik - Les 28-29 octobre 2023 - Publié le 27 octobre 2023 (71Ko) publié le 27/10/2023 à 11:00
Arrêté Municipal n°2023/599 - DP 062 274 23 00095 - 10 rue Louise MICHEL - Installation d'une carport - Mis en ligne le 12/10/2023 (771Ko) publié le 12/10/2023 à 10:27
Arrêté N°2023-623 - Impraticabilité du terrain de football - Stade C. De Gaulle - Les 28-29 octobre 2023 - Publié le 27 octobre 2023 (74Ko) publié le 27/10/2023 à 10:56
Arrêté Municipal n°2023/598 - DP 062 274 23 00091 - 70 rue Pantigny - Réfection de toiture et remplacement des menuiseries - 70 Rue André Pantigny - Mis en ligne le 12/10/2023 (773Ko) publié le 12/10/2023 à 10:25
Arrêté 2023/621 - Débit de boissons - Loto de l'AFM Téléthon - Le 18 novembre 2023 - Publié le 27 octobre 2023 (78Ko) publié le 27/10/2023 à 11:47
Arrêté Municipal n°2023/597 - DP 062 274 23 00087 - 161 cité Bruno - Enduit sur garage - Mis en ligne le 12/10/2023 (970Ko) publié le 12/10/2023 à 09:27
Arrêté N°2023/620 - Débit de boissons - Exposition annuelle du Tricot Club Dourgeois - Les 4 et 5 novembre 2023 (79Ko) publié le 27/10/2023 à 11:46
Décision N°2023-26 - Contrat de prestation de services pour la gestion informatique des structures périscolaires sur la Commune de Dourges - Publié le 10 octobre 2023 (97Ko) publié le 10/10/2023 à 16:51
Arrêté d'occupation du domaine public N°2023/619 - Chasse aux bonbons - Association Les petits originaux - Le 29 octobre 2023 - Publié le 27 octobre 2023 (122Ko) publié le 27/10/2023 à 11:34
Arrêté temporaire de voirie N°2023/545- Fermeture du passage à niveau N°101 -Du 14 au 15 septembre 2023 - Publié le 15 septembre 2023 (288Ko) publié le 18/09/2023 à 10:00
Complément d'informations: Fermeture du 14 septembre 21H au 15 septembre 2023 7H
Arrêté Municipal n°2023/594 - PC 062 274 23 00004 - 400 Chemin du Hameau de Bourcheuil - Extension - Mis en ligne le 10/10/2023 (1199Ko) publié le 10/10/2023 à 11:15
Arrêté Municipal n°2023/618 - DP 062 274 23 00101- SAS Free Mobile - Le Marais de Dourges - Installation d'une antenne - Mis en ligne le 26/10/2023 (959Ko) publié le 26/10/2023 à 15:09
Arrêté Municipal n°2023/595 - DP 062 274 23 00084 - 10 rue Félix FAURE - Installation d'une pompe à chaleur - Mis en ligne le 10/10/2023 (957Ko) publié le 10/10/2023 à 10:36
Arrêté Municipal n°2023/536 - DP 062 274 23 00086 - 2 rue des Frênes - Construction d'une véranda - Mis en ligne le 18/09/2023 (728Ko) publié le 18/09/2023 à 10:15
Arrêté N°2023/593 - Autorisation d'occupation du domaine public (prolongation) pour l’installation d’une benne - 33 rue Gambetta à Dourges - Du 9 au 16/10/2023 - Publié le 6 octobre 2023 (231Ko) publié le 06/10/2023 à 15:50
Arrêté Municipal n°2023/535 - DP 062 274 23 00088 - 17 rue de la Fraternité - Pose d'une clôture - Mis en ligne le 18/09/2023 (713Ko) publié le 18/09/2023 à 10:10
Arrêté Municipal n°2023/582 - DP 062 274 23 00093 - 3 rue Eugène Waymel - Extension d'une habitation - Mis en ligne le 06/10/2023 (730Ko) publié le 05/10/2023 à 16:09
Arrêté Municipal n°2023/533 - DP 062 274 23 00085 - 7 rue Eugène Waymel - Pose de panneaux solaires - Mis en ligne le 18/09/2023 (732Ko) publié le 18/09/2023 à 09:58
Décision N°2023-23 - Marché de travaux. Construction d'une nouvelle salle de sport sur la Commune de Dourges. Avenant N°1 - Lot N°9 (126Ko) publié le 27/09/2023 à 08:47
Arrêté temporaire de voirie 2023-586 - 80 rue de la liberté - Travaux de pose de fourreaux liés à la vidéosurveillance - Du 06/10 au 04/11/2023 - Publie le 05 octobre 2023 (302Ko) publié le 05/10/2023 à 10:15
Arrêté Municipal n°2023/537 - PC 062 274 20 00025 M02 - 5 allée des Fauvettes - Modification du revêtement accès à l'habitation - Mis en ligne le 18/09/2023 (1434Ko) publié le 18/09/2023 à 09:55
Décision N°2023-22 Marché de travaux. Construction d'une nouvelle salle de sport sur la Commune de Dourges. Avenant N°2 - Lot N°1 (142Ko) publié le 27/09/2023 à 08:46
Arrêté temporaire de voirie 2023-585 - 65 rue de la fraternité - Travaux de remplacement de poteau incendie N°62274-0103 - Du 06/10 au 05/12/2023 - Publié le 5 octobre 2023 (302Ko) publié le 05/10/2023 à 10:20
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public N°2023/549 - Installation d'un échafaudage -2 rue de la liberté - Du 19/09 au 08/10/2023 - Publié le 15 septembre 2023 (459Ko) publié le 15/09/2023 à 18:09
Décision N°2023-21 - Marché de noël 2023 sur la commune de Dourges. Contrat de cession de droits de représentation d'un spectacle (97Ko) publié le 27/09/2023 à 08:45
Arrêté temporaire de voirie 2023-584 - Rue Louis Leblond (D161) - Travaux de remplacement de poteau incendie N°62274-0103 - Du 06/10 au 05/12/2023 - Publié le 5 octobre 2023 (273Ko) publié le 05/10/2023 à 10:17
Arrêté d'occupation du domaine public N°2023/548 - Commerce ambulant John's Beer à compter du 16/09/2023 - Publié le 15 septembre 2023 (112Ko) publié le 15/09/2023 à 17:43
Arrêté Municipal n°2023/557 - PC 062 274 21 00012 M01 - 16Ter chemin du Puits - Suppression d'un sous-sol et ajout d'un garage - Mis en ligne le 26/09/2023 (1189Ko) publié le 26/09/2023 à 10:01
Décision N°2023-27 - Marché de travaux - Travaux d'amélioration de l'éclairage public sur la commune de Dourges - Publié le 5 octobre 2023 (127Ko) publié le 05/10/2023 à 10:13
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public N°2023/547 - Installation d'un échafaudage - 31 rue Emile Zola - Du 15/09 au 06/10/2023 - Publié le 15 septembre 2023 (248Ko) publié le 15/09/2023 à 18:08
Arrêté autorisation du domaine public N°2023/558 - Pose d'échafaudge - Du 27/09 au 16/10/2023 - Publie le 25 septembre 2023 (137Ko) publié le 25/09/2023 à 17:21
Arrêté municipal N°2023/571 - Débit de boisson temporaire - Semelles au vent - Randonnée pédestre D. Cool - Le 1er octobre 2023 - Publié le 29 septembre 2023 (80Ko) publié le 29/09/2023 à 16:58
Arrêté temporaire de voirie N°2023/543 - Consignation des travaux - Rues de la liberté, des meuniers, de la minoterie et hoche - Du 2 au 16 octobre 2023 - Publié le 18 septembre 2023 (1259Ko) publié le 18/09/2023 à 10:03
Arrêté Municipal n°2023/556 - DP 062 274 23 00092 - 19 rue Pierre de Ronsard - Pose de vélux - Mis en ligne le 25/09/2023 (159Ko) publié le 25/09/2023 à 16:31
Arrêté municipal N°2023-565 - Débit de boissons temporaire - Dourges animation - Manifestation (77Ko) publié le 29/09/2023 à 16:57
Arrêté temporaire d'interdiction de stationnement N°2023-534 - Place Carnot - Retrait de la friterie et des pylônes EDF - Les 21 et 22/09/2023 - Publié le 15 septembre 2023 (292Ko) publié le 15/09/2023 à 18:05
Décision N°2023 - 20 - Convention d'interventions dans le cadre d'un atelier zumba sur la Commune de Dourges (94Ko) publié le 20/09/2023 à 11:55
Arrêté municipal N°2023/564 - Débit de boisson temporaire - Troup'à Dourges & Les Saltimbanques - Soirée théâtre - Le 21 octobre 2023 - Publié le 29 septembre 2023 (89Ko) publié le 29/09/2023 à 16:54
Arrêté temporaire de voirie N° 2023/532 - Fermeture du passage à niveau 101 au droit du N°2 rue Salengro emportant création d'une route barrée et création d'une déviation - Du 13/09/2023 au 15/09/2023 - Publié le 12 septembre 2023 (334Ko) publié le 12/09/2023 à 10:48
Décision N°2023-19 - Marché de travaux, réhabilitation de voiries et d'enfouissement des réseaux divers - Rue du 8 mai sur la Commune dde Dourges - Avenant N°1 - Lot N°2 (139Ko) publié le 20/09/2023 à 11:53
Arrêté municipal N°2023/563 - Débit de boisson temporaire - AAED Football - Soirée de lancement 2023-2024 - Les 6 octobre 2023 - Publié le 29 septembre 2023 (86Ko) publié le 29/09/2023 à 16:52
Arrêté temporaire de voirie N° 2023/530 - Travaux de création de poteau incendie DN100 - Route d'Hénin-Liétard (D161) - Du 11/09/2023 au 09/11/2023 - Publié le 12 septembre 2023 (807Ko) publié le 12/09/2023 à 10:45
Décision N°2023-18 - Contrat de location, installation et maintenance de fontaines d'eau sur la Commune de Dourges (1109Ko) publié le 20/09/2023 à 12:05
Arrêté autorisation d'occupation du domaine public N°2023/562 - Parvis de la mairie pour le salon des saveurs - Les 14 & 15 octobre 2023 - Publie le 29 septembre 2023 (200Ko) publié le 29/09/2023 à 16:51
Arrêté temporaire de voirie N° 2023/529 - Travaux de terrassement en trottoir et en chaussée pour la création d'un réseau enedis - 40 rue Roger salengro - Du 06/09/2023 au 06/10/2023 - Publié le 12 septembre 2023 (407Ko) publié le 12/09/2023 à 10:43
Décision N°2023 - 17 - Marché de prestations intellectuelles. Requalification d'une ancienne brûlerie de café sur la Commune de Dourges (136Ko) publié le 29/09/2023 à 15:15
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public N°2023/561 (Pose d'une benne) - 33 rue Gambetta - Du 2 au 8 octobre 2023 - Publié le 29 septembre 2023 (232Ko) publié le 29/09/2023 à 16:48
Arrêté Municipal n°2023/527 - PA 062 274 12 00001 M02 - rue Hoche - Création d'un merlon - Mis en ligne le 05/09/2023 (231Ko) publié le 05/09/2023 à 16:33
Arrêté municipal N°2023/560 - Débit de boisson temporaire - Avenir de Dourges - Salon des saveurs - Les 14 & 15 octobre 2023 - Publié le 29 septembre 2023 (90Ko) publié le 29/09/2023 à 16:47
Arrêté municipal N°2023-522 - Commerce ambulant - Vente de poulet rôti - M. ABRASSART - Mis en ligne le 01/09/2023 (106Ko) publié le 01/09/2023 à 17:05
Arrêté N°2023-559 - Débit de boisson temporaire - Avenir de Dourges - Salon de l'artisanat - 14 & 15 octobre 2023 - Pulie le 29 septembre 2023 (85Ko) publié le 29/09/2023 à 16:45
Arrêté Municipal n°2023/521 - PC 062 274 19 00032 M02 - 1 résidence la Peupleraie - Modification du revêtement de l'accès à l'habitation et des clôtures - Mis en ligne le 31/08/2023 (1310Ko) publié le 31/08/2023 à 08:39
Décision N°2023-25 - Convention de mise en place d'un médecin référent au mult-accueil de Dourges (90Ko) publié le 29/09/2023 à 15:16
Arrêté Municipal n°2023/516 - Arrêté temporaire de voirie route de Dourges du 4 Septembre au 1er Octobre2023 (235Ko) publié le 25/08/2023 à 15:34
Décision N°2023 - 24 - Marché de prestations intellectuelles. Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle de sport sur la Commune de Dourges (158Ko) publié le 09/10/2023 à 10:07
Arrêté Municipal n°2023/515 - Arrêté temporaire de voirie route d'hénin Liétard du 28 Août au 27 Octobre2023 (279Ko) publié le 25/08/2023 à 15:28
Arrêté Municipal n°2023/514 - DP 062 274 23 00080 - 139 rue de la Fraternité - Installation d'une véranda - Mis en ligne le 24/08/2023 (767Ko) publié le 24/08/2023 à 15:14
Arrêté Municipal n°2023/513 - DP 062 274 23 00079 - 139 rue de la Fraternité - Installation d'un carport - Mis en ligne le 24/08/2023 (759Ko) publié le 24/08/2023 à 15:12
Arrêté Municipal n°2023/512 - DP 062 274 23 00074 - 55 rue Jean Jaurès - Isolation d'un mur par l'extérieur - Mis en ligne le 24/08/2023 (769Ko) publié le 24/08/2023 à 15:11
Arrêté Municipal n°2023/511 - DP 062 274 23 00077 - 140 cité Bruno - Installation d'une marquise - Mis en ligne le 24/08/2023 (752Ko) publié le 24/08/2023 à 15:10
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public N°2023/507 - Dépôt de gravats propres - 40 rue Roger Salengro - Du 19/08/2023 - Publié le 18/08/2023 (290Ko) publié le 18/08/2023 à 16:32
Arrêté temporaire de voirie N°2023-506 pour assurer les travaux de remplacement d’appui gespot 23608 – Rue Jules Ferry – Du 11/08 au 10/09/2023 - Publié le 17 août 2023 (275Ko) publié le 17/08/2023 à 14:35
Arrêté temporaire N°2023/493 - Débit de boissons de l’association Mot’harcelé le samedi 19 août 2023 - Publié le 17 août 2023 (75Ko) publié le 17/08/2023 à 14:33
Arrêté temporaire d’occupation du domaine public n°2023/492 de l’association Mot’harcelé - Parking de la mairie le samedi 19 août 2023. - Publié le 17 août 2023 (225Ko) publié le 17/08/2023 à 14:32
Arrêté temporaire de voirie portant sur des travaux d'aménagement et déviation 2023-494 - Rue du 8 mai 1945 - Du 4 septembre au 23 novembre 2023 - Mis en ligne le 16 août 2023 (290Ko) publié le 16/08/2023 à 11:51
Arrêté Municipal n°2023/488 - DP 062 274 23 00073 - 166 cité Bruno - Pose d'une marquise - Mis en ligne le 11/08/2023 (186Ko) publié le 11/08/2023 à 14:03
Arrêté Municipal n°2023/487 - DP 062 274 23 00070 - 14 rue Pierre de Ronsard - Construction d'un abri de jardin - Mis en ligne le 10/08/2023 (799Ko) publié le 10/08/2023 à 11:51
Arrêté Municipal n°2023/486 - PC 062 274 23 00002 - 15B Chemin du hameau de Bourcheuil - Construction d'une piscine couverte - Mis en ligne le 10/08/2023 (1145Ko) publié le 10/08/2023 à 10:17
Arrêté temporaire de voirie N° 2023/478 - Rues du 8 mai 1945 et Anne Frank -Du 04/09 au 23/11/2023 - Publié le 8 août 2023 (316Ko) publié le 08/08/2023 à 10:43
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public N°2023/448 - Dépôt de gravats propres - 40 rue Roger Salengro - Du 16 au 18/08/2023 - Publié le 04/08/2023 (301Ko) publié le 04/08/2023 à 14:24
Arrêté temporaire de voirie N° 2023/447 - Travaux de remplacement d'appui gespot 411571 - 28-30 rue de la liberté Du 10/08 au 08/09/2023 - Publié le 4 août 2023 (413Ko) publié le 04/08/2023 à 14:17
Arrêté temporaire de voirie N°2023/446 - Remplacement d'appui gespot 23617 - 42 rue de la liberté - Du 08/08 au 06/09/2023 - Publié le 4 août 2023 (348Ko) publié le 04/08/2023 à 14:13
Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public N°2023/445 (Installation de matériaux, de bennes et d'une grue) - Rue du 8 mai 1945 - Du 07/08 au 05/09/2023 - Publié le 4 août 2023 (245Ko) publié le 04/08/2023 à 14:20
Arrêté temporaire de voirie N°2023/444 - Rue du 8 mai 1945 - Du 07/08 au 20/09/2023 - Publié le 04/08/2023 (461Ko) publié le 04/08/2023 à 11:34
Arrêté temporaire de voirie N°2023/443 portant sur des travaux d'aménagement de voirie et déviation - Rue du 8 mai 1945 - Du 07/08 au 05/09/2023 - Publié le 04/08/2023 (145Ko) publié le 04/08/2023 à 11:00
Arrêté municipal N°2023/442 - Travaux de création de terrassement pour mise en conformité du réseau potable - Rue des Aubépines - Mis en ligne le 01/08/2023 (162Ko) publié le 01/08/2023 à 11:17
Arrêté municipal N°2023/441 - Travaux de création de terrassement pour mise en conformité du réseau potable - Rue des frênes - Mis en ligne le 01/08/2023 (162Ko) publié le 01/08/2023 à 11:16
Arrêté Municipal n°2023/439 - DP 062 274 23 00061 - 64 cité Bruno - Installation d'une antenne radio amateur - Mis en ligne le 01/08/2023 (738Ko) publié le 01/08/2023 à 09:57
Arrêté Municipal n°2023/438 - DP 062 274 23 00060 - 86 cité Bruno - Construction d'un abri de jardin - Mis en ligne le 31/07/2023 (745Ko) publié le 31/07/2023 à 16:50
Arrêté Municipal n°2023/436 - 74 cité Bruno - DP 062 274 23 00058 - Remplacement d'une porte de garage - Mis en ligne le 31/07/2023 (768Ko) publié le 31/07/2023 à 16:20
Arrêté Municipal n°2023/435 - PC 062 274 21 00040 M01 - 40 résidence la peupleraie - Modification du revêtement de l'accès à l'habitation - Mis en ligne le 31/07/2023 (1315Ko) publié le 31/07/2023 à 15:56
Arrêté Municipal n°2023/437 - DP 062 274 23 00059 - 52 cité Bruno - Installation d'une marquise - Mis en ligne le 31/07/2023 (150Ko) publié le 31/07/2023 à 10:54
Arêté Municipal N°2023/434 - Occupation du domaine public - commerce ambulant - marché du samedi matin (124Ko) publié le 27/07/2023 à 16:34
Arrêté Municipal n°2023/432 - DP 062 274 23 00076 - 115 rue de la Fraternité - Isolation des murs par l'extérieur - Mis en ligne le 26/07/2023 (175Ko) publié le 26/07/2023 à 16:36
Arrêté Municipal n°2023/433 - Autorisation de stationnement camion de déménagement - 17Bis Rue du 14 juillet - Mis en ligne le 26/07/2023 (148Ko) publié le 26/07/2023 à 16:26
Arrêté Municipal n°2023/431 - DP 062 274 23 00075 - 7 rue Alphonse de Lamartine - Pose de panneaux photovoltaïques - Mis en ligne le 26/07/2023 (176Ko) publié le 26/07/2023 à 16:23
Arrêté Municipal n°2023/428 - Autorisation de stationnement camion de déménagement - 42 Rue André Pantigny - Mis en ligne le 26/07/2023 (156Ko) publié le 26/07/2023 à 16:20
Arrêté Municipal n°2023/425 - Arrêté de retrait PC 062 274 21 00042 - Domaine du Parc lot 35 - Construction d'une maison individuelle - Mis en ligne le 26/07/2023 (257Ko) publié le 26/07/2023 à 10:17
DECISION N° 2023 16 CONVENTION D'INTERVENTION DANS LE CADRE D'UNE ACTION D'ANALYSE DES PRATIQUES AU MULTI ACCUEIL DE DOURGES (96Ko) publié le 21/07/2023 à 15:43
DECISION N° 2023 15 CENTRE DE LOISIRS - ETE 2023 SUR LA COMMUNE DE DOURGES. CONVENTION CADRE D'ACCUEIL DE PARTICIPANTS (106Ko) publié le 21/07/2023 à 15:42
DECISION N°2023 14 MARCHE DE TRAVAUX. REMPLACEMENT DU REVETEMENT DU SOL DE LA SALLE DE SPORT BRIQUET SUR LA COMMUNE DE DOURGES (133Ko) publié le 21/07/2023 à 15:41
DECISION N° 2023 13 MARCHE DE TRAVAUX. CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE SALLE DE SPORT SUR LA COMMUNE DE DOURGES. AVENANT N° 1 - LOT N°1 (134Ko) publié le 21/07/2023 à 15:39
DECISION N° 2023 12 MARCHE DE REHABILITATION DE VOIRIES ET D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX DIVERS RUE DU 8 MAI SUR LA COMMUNE DE DOURGES (146Ko) publié le 21/07/2023 à 15:28
Arrêté Municipal N°2023-384 - DP 0622742300072 - 19 rue du Moulin - Mise en place de dispositis d'occultation - (164Ko) publié le 19/07/2023 à 11:56
Arrêté Municipal N° 2023/382 - DP 0622742300071 - 30 rue Salvodor Allende - Rénovation de la couverture de la construction principale - (157Ko) publié le 19/07/2023 à 09:44
Arrêté Municipal n°2023/385 rue de la liberté du 17 Juillet au 18 Août 2023 (241Ko) publié le 18/07/2023 à 11:18
Arrêté Municipal n°2023/383 rue Pantigny et rue des Oeillets du 25 Juillet au 24 Août (551Ko) publié le 18/07/2023 à 11:15
Arrêté municipal n° 2023/380 - ERP - Autorisation d'ouverture (86Ko) publié le 18/07/2023 à 09:23
Arrêté Municipal n°2023/381 - Aménagement de carrefour rue Lemaître du 25 au 28 Juillet 2023 (463Ko) publié le 11/07/2023 à 15:55
Arrêté Municipal n°2023/378 rue Hoche du 5 Juillet au 4 Septembre 2023 (315Ko) publié le 07/07/2023 à 11:16
arrêté Municipal n°2023/377 rue du 8 mai 1945 du 18 Septembre au 31 Octobre 2023 (395Ko) publié le 07/07/2023 à 11:09
Arrêté Municipal n°2023/376 - rond-point du 8 mai 1945 jusqu'à la rue Lamartine du 10 juillet au 8 Août 2023 (752Ko) publié le 07/07/2023 à 10:58
Arrêté Municipal n°2023/374 - Travaux d'aménagement de voirie RD 161 rue de la Liberté du 17 juillet au 3 Août (467Ko) publié le 06/07/2023 à 08:42
Arrêté Municipal n°2023/373 - DP 062 274 23 00017 - 4 Résidence la peupleraie Pose de clôtures - Mis en ligne le 05/07/2023 (131Ko) publié le 05/07/2023 à 13:32
Arrêté Municipal n°2023/367 - fête Centre de Loisirs du 19 Juillet 2023 - Stade Lesnik (113Ko) publié le 05/07/2023 à 10:37
Arrêté Municipal n°2023/348 - Fêté d'Eté du 8 juillet 2023 - Stade Lesnik (896Ko) publié le 05/07/2023 à 10:17
Arrêté Municipal n°2023/363 - Arrêté de retrait DP 062 274 23 00022 - 12 rue Eugène Delacroix - Installation d'un abri de jardin - Mis en ligne le 03/07/2023 (737Ko) publié le 03/07/2023 à 11:05
Arrêté Municipal n°2023/365 - arrêté temporaire de voirie rue de la Liberté les 5 et 6 Juillet 2023 (413Ko) publié le 30/06/2023 à 10:41
Arrêté Municipal n°2023/364 - Arrêté temporaire de voirie rue du 8 mai 1945 du 3 au 20 Juillet 2023 (292Ko) publié le 30/06/2023 à 10:11
Arrêté Municipal n°2023/362 - Arrêté DP 062 274 23 00069 - 10 Rue Louise Michel - Installation de panneaux photovoltaïques - Mis en ligne le 28/06/2023 (153Ko) publié le 28/06/2023 à 16:29
Arrêté Municipal n°2023/361 - Arrêté DP 062 274 23 00067 - 4 Rue Louise Michel - Pose d'une pergola - Mis en ligne le 28/06/2023 (151Ko) publié le 28/06/2023 à 16:15
Arrêté Municipal n°2023/360 - Arrêté DP 062 274 23 00066 - 19 rue du Moulin - Ravalement de façade - Mis en ligne le 28/06/2023 (152Ko) publié le 28/06/2023 à 16:05
Arrêté Municipal n°2023/359 - Arrêté DP 062 274 23 00068 - 9 rue des Tilleuls - Installation d'un portail - Mis en ligne le 28/06/2023 (160Ko) publié le 28/06/2023 à 16:00
Arrêté Municipal n°2023/251 - Arrêté temporaire de voirie rue Bashung VEOLIA - Mis en ligne le 28/06/2023 (258Ko) publié le 28/06/2023 à 11:55
Arrêté Municipal n°2023/213 - Désignation des personnalités qualifiées en tant que membres à voix délibérative pour le jury de la maîtrise d'oeuvre pour la requalification d'une ancienne brulerie de café sur la commune de Dourges - Mis en ligne le 28/06/2 (156Ko) publié le 28/06/2023 à 11:27
Arrêté Municipal n°2023/259 - Occupation du domaine public - Installation d'un échafaudage - 27 Rue Louis LEBLOND - Mis en ligne le 27/06/2023 (141Ko) publié le 27/06/2023 à 11:58
Arrêté Municipal n°2023/358 - DP 062 274 23 00063 - 22 Rue Louise de Bettignies - Installation d'une clôture - Mis en ligne le 27/06/2023 (774Ko) publié le 27/06/2023 à 09:03
Arrêté Municipal n°2023/346 - Autorisation de stationnement de 2 camions grues - Place Carnot - Mis en ligne le 23/06/2023 (263Ko) publié le 23/06/2023 à 15:34
Arrêté Municipal n°2023/343 - DP 062 274 23 00065 - 1 Rue des Bleuets - Installation d'une clôture - Mis en ligne le 23/06/2023 (157Ko) publié le 23/06/2023 à 15:23
Arrêté Municipal n°2023/342 - DP 062 274 23 00064 - 14 rue de la Liberté - Réfection de toiture à l'identique - Mis en ligne le 23/06/2023 (153Ko) publié le 23/06/2023 à 15:21
Arrêté Municipal n°2023/353 - DP 062 274 23 00056 - 2 Résidence la peupleraie - Installation d'un portail - Mis en ligne le 23/06/2023 (161Ko) publié le 23/06/2023 à 14:52
Arrêté Municipal n°2023/354 - DP 062 274 23 00062 - 23 rue de la Malterie - Pose d'une pergola - Mis en ligne le 23/06/2023 (153Ko) publié le 23/06/2023 à 14:45
Arrêté Municipal n°2023/352 - 37 rue Hoche - Réfection partielle de toiture - Mis en ligne le 23/06/2023 (192Ko) publié le 23/06/2023 à 14:31
ARRETE MUNICIPAL 2023 357 TEMPORAIRE DE VOIRIE RUE HOCHE TRAVAUX DE DEMOLITION D'UNE SALLE Société PINSON (334Ko) publié le 23/06/2023 à 14:26
ARRETE MUNICIPAL 2023 311 ET 312 Fermetures rue Liberte et parc des crêtes FETE NATIONALE FEU D ARTIFICE (2) (384Ko) publié le 22/06/2023 à 15:56
DECISION 2023 11 MARCHE DE NOEL 2023 CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRESENTATION D UN SPECTACLE (85Ko) publié le 22/06/2023 à 10:26
DECISION 2023 10 MARCHE DE NOEL 2023 CONTRAT DE PRESTATION D'ART DE RUE (78Ko) publié le 22/06/2023 à 10:24
DECISION 2023 09 AJOUT DES MODULES SVES GNAU ET LEGA PLATAU AU CONTRAT DE MAINTENANCE OXALIS DANS LE CADRE DE LA GESTION DU CADASTRE ET DE L URBANISME (89Ko) publié le 22/06/2023 à 10:22
DECISION 2023 08 CONTRAT POUR L'HEBERGEMENT DU PROGICIEL GNAU SUR LE SERVEUR EXTERNE DANS LE CADRE DE LA GESTION DU CADASTRE ET DE L'URBANISME (92Ko) publié le 22/06/2023 à 10:19
ARRETE MUNICIPAL 2023 333 TEMPORAIRE DE VOIRIE VEOLIA ROUTE DE COURRIERES (220Ko) publié le 22/06/2023 à 09:57
Arrêté Municipal n°2023/341 - PC 062 274 21 00046 M01 - Domaine du Parc lot 45 - Modification de la teinte des menuiseries - Mis en ligne le 21/06/2023 (278Ko) publié le 21/06/2023 à 10:29
Arrêté Municipal n°2023/340 - DP 062 274 23 00053 - 24 Rue Louise de Bettignies - Installation d'une clôture - Mis en ligne le 21/06/2023 (149Ko) publié le 21/06/2023 à 10:27
DECISION N° 2023/07 MIGRATION DU LOGICIEL GEOXALIS VERS UN HEBERGEMENT EXTERNALISE DANS LE CADRE DE LA GESTION DU CADASTRE ET DE L'URBANISME (87Ko) publié le 20/06/2023 à 17:54
ARRETE MUNICIPAL 2023 336 CAMPAGNE DE CAPTURE D IDENTIFICATION ET DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS (118Ko) publié le 20/06/2023 à 17:04
Arrêté Municipal n°2023/329 - 1 Rue Pierre de Ronsard - Installation d'une clôture - Mis en ligne le 19/06/2023 (174Ko) publié le 19/06/2023 à 14:52
Arrêté Municipal n°2023/328 - 11 Rue des Jonquilles - Installation des murs par l'extérieur - Mis en ligne le 19/06/2023 (202Ko) publié le 19/06/2023 à 14:35
Arrêté Municipal n°2023/330 - Autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement d'un camion grue - 9 Rue de la Liberté - Mis en ligne le 16/06/2023 (241Ko) publié le 16/06/2023 à 14:04
Arrêté Municipal n°2023/326 - Autorisation d'occupation du domaine public - 10 Rue du 14 juillet - Installation d'un échafaudage - Mis en ligne le 16/06/2023 (177Ko) publié le 16/06/2023 à 13:43
Arrêté Municipal n°2023/327 - Arrêté d'occupation du domaine public - Installation d'un échafaudage - 20 Rue de la Liberté - Mis en ligne le 16/06/2023 (762Ko) publié le 16/06/2023 à 11:14
Arrêté Municipal n°2023/318 - Arrêté DP 062 274 23 00038 - 6 Rue Jules Ferry - Remplacement de la toiture et pose de fenêtres de toit - Mis en ligne le 15/06/2023 (215Ko) publié le 15/06/2023 à 15:30
Arrêté Municipal n°2023/317 - Arrêté DP 062 274 23 00037 - 8 Rue des Merisiers - Agrandissement d'un abri de jardin - Mis en ligne le 15/06/2023 (172Ko) publié le 15/06/2023 à 15:16
Arrêté Municipal n°2023/316 - Arrêté DP 062 274 23 00051 - 32 Résidence la peupleraie - Installation d'une clôture - Mis en ligne le 15/06/2023 (178Ko) publié le 15/06/2023 à 14:57
ARRETE MUNICIPAL 2023310 PORTANT DEROGATION TEMPORAIRE DE L ARRETE PREFECTORAL DU 27 SEPTEMBRE 2007 CONTRE LE BRUIT DANS LE CADRE DU DOURGES MUSIC FESTIVAL (434Ko) publié le 08/06/2023 à 11:37
Arrêté Municipal n°2023/305 - Arrêté DP 062 274 23 00054 - 3 rue Louise Michel - Installation de panneaux photovoltaïques - Mis en ligne le 07/06/2023 (159Ko) publié le 07/06/2023 à 10:12
Arrêté Municipal n°2023/304 - Arrêté DP 062 274 23 00052 - 6 rue de l'Egalité - Transformation du garage en cuisine - Mis en ligne le 07/06/2023 (160Ko) publié le 07/06/2023 à 10:03
Arrêté Municipal n°2023/308 - Arrêté DP 062 274 23 00055 - 7 rue des Tilleuls - Installation d'une climatisation - Mis en ligne le 07/06/2023 (183Ko) publié le 07/06/2023 à 09:43
Arrêté Municipal n°2023/306 - Arrêté PC 062 274 21 00038 T01 - rue Félix Faure - Transfert permis de construire - Mis en ligne le 07/06/2023 (249Ko) publié le 07/06/2023 à 09:09
Arrêté Municipal n°2023/309 - Occupation du domaine public - Prolongation - Installation d'un échafaudage - 10 Rue du 14 juillet - Mis en ligne le 07/06/2023 (193Ko) publié le 07/06/2023 à 09:04
ARRETE MUNICIPAL 2023 302 TEMPORAIRE DE VOIRIE RUE PANTIGNY ET RUE DES OEILLETS SOCIETE SADE (471Ko) publié le 05/06/2023 à 09:17
ARRETE MUNICIPAL 2023 301 TEMPORAIRE DE VOIRIE RUE DELACROIX SOCIETE SED TRAVAUX PUBLICS (329Ko) publié le 05/06/2023 à 09:17
ARRETE MUNICIPAL 2023/307 INTERDISANT LA NUIT LES RASSEMBLEMENTS DE PERSONNES SUR LE DOMAINE PUBLIC (102Ko) publié le 02/06/2023 à 17:03
Arrêté Municipal n°2023/298 - Autorisation d'occupation du Domaine Public - rue Hoche - Branchement Aissainissement (430Ko) publié le 30/05/2023 à 14:14
Arrêté Municipal n°2023/260 - Occupation du domaine public- Installation d'une roulotte de chantier - 81 Cité Bruno - Mis en ligne le 27/05/2023 (150Ko) publié le 27/05/2023 à 11:15
Arrêté Municipal n°2023/292 - Occupation du domaine public- Installation d'un échafaudage - 27 Rue Louis LEBLOND - Mis en ligne le 25/05/2023 (838Ko) publié le 25/05/2023 à 13:42
Arrêté Municipal n°2023/293 - PC 062 274 20 00035 M03 - 15 rés la Peupleraie - Modification revêtement stationnement véhicule - Mis en ligne le 25/05/2023 (1282Ko) publié le 25/05/2023 à 10:48
Arrêté Municipal n°2023/276 - DP 062 274 23 00042 -12 Résidence la peupleraie - Installation d'un abri de jardin - Mis en ligne le 17/05/2023 (142Ko) publié le 17/05/2023 à 11:50
Arrêté Municipal n°2023/273 - DP 062 274 23 00043 - 84 Rue de la Fraternité - Création d'une fenêtre - Mis en ligne le 17/05/2023 (133Ko) publié le 17/05/2023 à 11:42
Arrêté Municipal n°2023/281 - DP 062 274 23 00049 - 12 Rue de la Liberté - Réfection de toiture - Mis en ligne le 17/05/2023 (175Ko) publié le 17/05/2023 à 11:17
Arrêté Municipal n°2023/280 - DP 062 274 23 00047 - 31 Rue Emile ZOLA - Isolation par l'extérieur et réfection de toiture - Mis en ligne le 17/05/2023 (137Ko) publié le 17/05/2023 à 11:12
Arrêté Municipal n°2023/279 - DP 062 274 23 00046 - 8 Rue Georges BRASSENS - Construction d'un abri de jardin - Mis en ligne le 17/05/2023 (136Ko) publié le 17/05/2023 à 10:36
Arrêté Municipal n°2023/278 - DP 062 274 23 00045 - 26 Rue de la Minoterie - Installation d'une clôture - Mis en ligne le 17/05/2023 (136Ko) publié le 17/05/2023 à 10:28
Arrêté Municipal n°2023/277 - DP 062 274 23 00044 - 392 rue de Bourcheuil - Extension - Mis en ligne le 17/05/2023 (697Ko) publié le 17/05/2023 à 10:18
Arrêté Municipal n°2023/282 - Prolongation occupation du domaine public - Installation d'un échafaudage - 35 Rue de la Fraternité - Mis en ligne le 17/05/2023 (154Ko) publié le 17/05/2023 à 09:45
ARRETES MUNICIPAL 2023 274 ET 275 IMPRATICABILITE DES TERRAINS DE FOOTBALL DES STADES LESNIK ET DE GAULLE (100Ko) publié le 16/05/2023 à 13:50
Arrêté Municipal n°2023/270 - Occupation du domaine public - Installation d'un échafaudage - 35 Rue de la Fraternité - Mis en ligne le 13/05/2023 (145Ko) publié le 13/05/2023 à 11:26
Arrêté Municipal n°2023/247 - DP 062 274 23 00033 - 1 Rue Louise de Vilmorin - Installation d'un abri de jardin - Mis en ligne le 12/05/2023 (134Ko) publié le 12/05/2023 à 16:17
ARRETE MUNICIPAL 2023 263 TEMPORAIRE DE VOIRIE TRAVAUX SOCIETE VERRIER RUES LIBERTE MINOTERIE HOCHE ET MEUNIERS (237Ko) publié le 12/05/2023 à 15:34
Arrêté Municipal n°2023/261 - DP 062 274 23 00041 - 32 Résidence de la Peupleraie - Installation de pergollas - Mis en ligne le 12/05/2023 (143Ko) publié le 12/05/2023 à 15:32
ARRETE MUNICIPAL 2023 262 DE PROLONGATION D'UN ARRETE AUTORISANT L'INSTALLATION D'UNE GRUE PAR L'ENTREPRISE DOURDIN CONSTRUCTIONS DE 25 LOGEMENTS RUE GAMBETTA DOURGES 62119 (493Ko) publié le 12/05/2023 à 11:51
ARRESTES MUNICIPAUX 2023 257 ET 258 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET REGLEMENTATION STATIONNEMENT PLACE SALENGRO FETE FRANCO POLONAISE (324Ko) publié le 12/05/2023 à 11:25
ARRETE MUNICIPAL 2023 255 REGLEMENTATION CIRCULATION ET STATIONNEMENT MARCHE AUX PUCES 18 JUIN 2023 (131Ko) publié le 12/05/2023 à 10:16
ARRETE MUNICIPAL 2023 254 AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARCHE AUX PUCES CITE LA NAPOULE (319Ko) publié le 12/05/2023 à 10:16
ARRETE MUNICIPAL 2023 253 POLICE DE CIRCULATION INTERRUPTION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT SQUARE DES LILAS (191Ko) publié le 12/05/2023 à 10:15
Arrêté Municipal n°2023/250 - DP 062 274 23 00036 - 4 Rue de la Liberté - Installation de panneaux photovoltaïques - Mis en ligne le 10/05/2023 (135Ko) publié le 10/05/2023 à 16:58
Arrêté Municipal n°2023/249 - DP 062 274 23 00035 - 3 Rue Marceau - Installation de pompes à chaleur - Mis en ligne le 10/05/2023 (142Ko) publié le 10/05/2023 à 16:04
Arrêté Municipal n°2023/248 - DP 062 274 23 00034 - 9 Rue du Docteur Faille - Fermeture d'une terrasse couverte - Mis en ligne le 10/05/2023 (142Ko) publié le 10/05/2023 à 15:34
Arrêté Municipal n°2023/246 - DP 062 274 23 00023 - 54 Cité Bruno - Installation d'une clôture - Mis en ligne le 10/05/2023 (186Ko) publié le 10/05/2023 à 14:51
Arrêté Municipal n°2023/245 - DP 062 274 23 00022 - 12 rue Eugène Lacroix - Installation d'un abri de jardin - Mis en ligne le 10/05/2023 (186Ko) publié le 10/05/2023 à 11:59
Arrêté Municipal n°2023/244 - Occupation du domaine public - Installation d'une benne - 15 Rue Emile Zola - Mis en ligne le 10/05/2023 (146Ko) publié le 10/05/2023 à 11:49
Arrêté Municipal n°2023/226 - Autorisation d'occupation du domaine public Prolongation - 5 Rue de la Liberté - Mis en ligne le 05/05/2023 (224Ko) publié le 05/05/2023 à 15:08
Arrêté Municipal n°2023/221 - PC 062 274 21 00045 M02 - Lot 36 Domaine du Parc - Changement de RAL des menuiseries et modification des coloris de l'enduit et des tuiles - Mis en ligne le 05/05/2023 (1505Ko) publié le 05/05/2023 à 11:05
Arrêté Municipal n°2023/225 - Autorisation d'occupation du domaine public - 20 Rue de la Liberté - Mis en ligne le 05/05/2023 (737Ko) publié le 05/05/2023 à 09:29
Arrêté Municipal n°2023/236 - PC 062 274 19 00018 M01 - 4 résidence la Peupleraie - Modification de la zone de stationnement extérieur - Mis en ligne le 03/05/2023 (221Ko) publié le 03/05/2023 à 09:59
ARRETES MUNICIPAUX 2023 241 ET 242 IMPRATICABILITE DES TERRAINS DE FOOTBALL STADE DE GAULLE ET LESNIK DU 04 MAI AU 05 MAI 2023 (105Ko) publié le 02/05/2023 à 14:23
ARRETE MUNICIPAL 2023 240 DEPLACEMENT DU MARCHE SAMEDI MATIN 06 MAI 2023 (70Ko) publié le 02/05/2023 à 11:12
ARRETE MUNICIPAL 2023 239 DE POLICE DE CIRCULATION INTERRUPTION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT PLACE CARNOT DU 02 AU 10 MAI 2023 (222Ko) publié le 02/05/2023 à 11:08
ARRETE MUNICIPAL 2023 237 RESTRICTION DE CIRCULATION RUES MINOTERIE LIBERTE MEUNIERS (238Ko) publié le 28/04/2023 à 17:41
ARRETE MUNICIPAL 2023 238 CIRCULATION ET STATIONNEMENT PERTURBES AU 8 CHEMIN DU PUITS (341Ko) publié le 28/04/2023 à 17:39
Arrêté Municipal n°2023/229 - DP 062 274 23 00024 - 13 résidence la Peupleraie - Construction d'un abri de jardin- Mis en ligne le 27/04/2023 (144Ko) publié le 27/04/2023 à 16:21
Arrêté Municipal n°2023/231 - DP 062 274 23 00002 - 13 rue Louise de Vilmorin - Installation d'une fenêtre de toit - Mis en ligne le 27/04/2023 (133Ko) publié le 27/04/2023 à 16:10
Arrêté Municipal n°2023/230 - DP 062 274 23 00027 - 27 rue André Pantigny - Installation de clôture - Mis en ligne le 27/04/2023 (135Ko) publié le 27/04/2023 à 16:05
Arrêté Municipal n°2023/228 - DP 062 274 23 00029 - 76 rue de la Fraternité - Isolation des murs par l'extérieur - Mis en ligne le 27/04/2023 (134Ko) publié le 27/04/2023 à 15:43
Arrêté Municipal n°2023/227 - DP 062 274 23 00028 - 27 rue Leblond - Réfection toiture - Mis en ligne le 27/04/2023 (133Ko) publié le 27/04/2023 à 14:42
Arrêté Municipal n°2023/235 - DP 062 274 23 00026 - 10 allée des pinsons - Installation d'un abri de jardin - Mis en ligne le 27/04/2023 (180Ko) publié le 27/04/2023 à 14:28
Arrêté Municipal n°2023/234 - DP 062 274 23 00019 - 1/3 rue de la Fontaine - Installation de clôtures - Mis en ligne le 27/04/2023 (135Ko) publié le 27/04/2023 à 14:03
Arrêté Municipal n°2023/233 - DP 062 274 23 00031 - 20 rue de la Liberté - Réfection de toiture - Mis en ligne le 27/04/2023 (133Ko) publié le 27/04/2023 à 13:51
Arrêté Municipal n°2023/232 - DP 062 274 23 00032 - 10 rue des Roses - Installation de panneaux photovoltaïques - Mis en ligne le 27/04/2023 (131Ko) publié le 27/04/2023 à 13:43
Arrêté Municipal n°2023/222 - Autorisation d'occupation du domaine public - 11 rue André Pantigny à compter du 9 mai 2023 pendant 10 jours (129Ko) publié le 24/04/2023 à 10:36
Arrêté Municipal n°2023/218 Autorisation d'occupation du domaine public - 17 rue Jean Jaurès du 24 au 26 Avril 2023 (125Ko) publié le 20/04/2023 à 16:27
Arrêté municipal n° 2023-214 prorogation de permis de construire n ° 0622741900011 - Monsieur KOOPMANS (170Ko) publié le 19/04/2023 à 10:41
ARRETE MUNICIPAL 2023 201 ET 202 AUTORISATION OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARCHE AUX PUCES 07 MAI 2023 ET REGLEMENTATION CIRCULATION ET STATIONNEMENT pdf (691Ko) publié le 17/04/2023 à 17:35
ARRETE MUNICIPAL 2023 215 INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE HOCHE 20 AVRIL AU 30 MAI 2023 (291Ko) publié le 17/04/2023 à 17:15
ARRETE MUNICIPAL 2023 216 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 5 RUE DE LA LIBERTE DU 18 AVRIL AU 25 AVRIL 2023 (215Ko) publié le 17/04/2023 à 17:11
ARRETE MUNICIPAL n° 2023 217 TEMPORAIRE DE VOIRIE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 18 AVRIL 2023 ALLEE DES PALOMBES (258Ko) publié le 17/04/2023 à 16:41
ARRETE MUNICIPAL PERMANENT N° 2023/211 LIMITATION VITESSE ZONE 30 RUES FERRER - JEAN JAURES ET SALENGRO (85Ko) publié le 17/04/2023 à 10:33
Arrêté Municipal n°2023/211 - DP 062 274 23 00011 - Domaine du Parc lot n°5 - Construction d'un garage - Mis en ligne le 14/04/2023 (182Ko) publié le 14/04/2023 à 15:17
Arrêté Municipal n°2023/209 - PC 062 274 21 00033 M02 - Domaine du Parc lot n°48 - Changement implantation gouttière - Mis en ligne le 14/04/2023 (232Ko) publié le 14/04/2023 à 14:52
Arrêté Municipal n°2023/207 - DP 062 274 23 00025 - 13 résidence la Peupleraie - Construction d'un mur de clôture - Mis en ligne le 11/04/2023 (778Ko) publié le 11/04/2023 à 16:11
Arrêté Municipal n°2023/176 - DP 062 274 23 00004 - 16 Allée des Mésanges - Construction d'un abri de Jardin - Mis en ligne le 08/04/2023 (180Ko) publié le 07/04/2023 à 16:31
ARRETE MUNICIPAL 2023 198 FERMETURE TEMPORAIRE DU PARKING SIS ENTRE L'ESPACE CULTUREL LES PALOMBES ET LA MAIRIE 10 AVRIL 2023 (87Ko) publié le 07/04/2023 à 14:06
ARRETE MUNICIPAL 2023 197 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DU PARKING DE l'ESPACE CULTUREL LES PALOMBES 08 AVRIL 2023 (161Ko) publié le 07/04/2023 à 13:59
ARRETE MUNICIPAL N° 2023 200 PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FOODTRUCK 09 AVRIL 20223 PLACE SALENGRO (115Ko) publié le 07/04/2023 à 13:56
Arrêté Municipal n°2023/182 - Arrêté rectificatif DP 062 274 22 00075 - La Biette- Installation d'une antenne relais - Mis en ligne le 06/04/2023 (182Ko) publié le 06/04/2023 à 14:31
Arrêté Municipal n°2023/189 - PC 062 274 17 00008 M01 - 15 rue du Moulin - Modification des clôtures et du revêtement de l'allée de garage - Mis en ligne le 03/04/2023 (1118Ko) publié le 03/04/2023 à 11:55
Arrêté Municipal n°2023/187 - DP 062 274 23 00021 - 15 rue Emile Zola - Remplacement de clôtures - Mis en ligne le 03/04/2023 (733Ko) publié le 03/04/2023 à 11:54
Arrêté Municipal n°2023/186 - DP 062 274 23 00020 - 23 rue Louise Michel - Installation d'un carport - Mis en ligne le 03/04/2023 (730Ko) publié le 03/04/2023 à 11:52
Arrêté Municipal n°2023/184 - DP 062 274 23 00018 - 10 rue des Frênes - Pose d'un portail - Mis en ligne le 03/04/2023 (714Ko) publié le 03/04/2023 à 11:49
ARRETES MUNICIPAUX 2023 190 ET 2023 191 IMPRATICABILITE DES TERRAINS DE FOOT STADE LESNIK ET DE GAULLE (111Ko) publié le 31/03/2023 à 15:23
ARRETE MUNICIPAL 2023180 TEMPORAIRE DE VOIRIE TRAVAUX RUE DU HUIT MAI SOCIETE SADE (448Ko) publié le 31/03/2023 à 15:20
ARRETE MUNICIPAL PERMANENT 2023 167 REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DANS LES STALLES (111Ko) publié le 27/03/2023 à 13:10
ARRETE MUNICIPAL 2023 179 TEMPORAIRE DE VOIRIE BOULEVARD SCHWEITZER VEOLIA (167Ko) publié le 24/03/2023 à 14:56
ARRETE MUNICIPAL 2023 165 AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CIRQUE ITALIANO SQUARE DES LILAS (418Ko) publié le 24/03/2023 à 13:21
ARRETE MUNICIPAL 2023 166 AUTORISANT TEMPORAIREMENT UN ACCES ET UNE CIRCULATION A DOUBLE SENS ENTRE ALLEE DES BOUVREUILS ET RUE EMILE ZOLA (90Ko) publié le 24/03/2023 à 11:03
ARRETES MUNICIPAL 2023 170 et 2023 174 TEMPORAIRE DE VOIRIE ENTREPRISE EIFFAGE TRAVAUX RESIDENCE LEMAITRE (659Ko) publié le 24/03/2023 à 10:10
ARRETE MUNICIPAL 2023 169 TEMPORAIRE DE VOIRIE RESIDENCE LEMAITRE SOCIETE DS TRAVAUX (162Ko) publié le 24/03/2023 à 09:48
ARRETE MUNICIPAL 2023 163 TEMPORAIRE DE VOIRIE SOCIETE VERRIER RUE DE LA LIBERTE DOURGES (283Ko) publié le 21/03/2023 à 15:32
Arrêté Municipal n°2023/158 - DP 062 274 23 00003 - 9 rue Francisco Ferrer - Pose de clôture - Mis en ligne le 18/03/2023 (980Ko) publié le 18/03/2023 à 11:53
Arrêté Municipal n°2023/157 - PC 062 274 22 00017 - rue Roger Salengro - Construction d'un bâtiment de 20 logements collectifs - Mis en ligne le 18/03/2023 (1500Ko) publié le 18/03/2023 à 11:51
Arrêté Municipal n°2023/156 - DP 062 274 23 00016 - 113 rue de la Liberté - Construction d'un muret et pose d'un portail - Mis en ligne le 18/03/2023 (746Ko) publié le 18/03/2023 à 10:06
Arrêté Municipal n°2023/155 - DP 062 274 23 00015 - 11 rue Louise de Betiitgnies - Pose de volets roulants sur les fenêtres de toit - Mis en ligne le 18/03/2023 (706Ko) publié le 18/03/2023 à 09:39
ARRETE MUNICIPAL 2023 144 AUTORISATION DE FERMETURE A LA CIRCULATION POUR MANIFESTATION SPORTIVE 02 JUIN 2023 (234Ko) publié le 17/03/2023 à 15:01
ARRETE MUNICIPAL 2023 146 PORTANT RESTRICTION DE CIRCULATION LE 08 JUILLET 2023 CORTEGE MARIAGE (95Ko) publié le 17/03/2023 à 13:19
ARRETE MUNICIPAL 2023 154 TEMPORAIRE DE VOIRIE Ex rd 160 SOCIETE SADE (358Ko) publié le 17/03/2023 à 13:05
ARRETE MUNICIPAL 2023 132 AUTORISATION OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FOODTRUCK PLACE SALENGRO 10 JUIN 2023 (115Ko) publié le 17/03/2023 à 11:44
ARRETE MUNICIPAL 2023 145 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC OUTILLAGE ST ETIENNE 01 AVRIL 2023 (97Ko) publié le 17/03/2023 à 11:32
ARRETE MUNICIPAL 2023 150 TEMPORAIRE DE VOIRIE 10 CHEMIN DU PUITS SOCIETE SATCOMS (199Ko) publié le 17/03/2023 à 11:14
Arrêté Municipal n°2023/141 - DP 062 274 23 00012 - 11 rue Eugène Waymel - Extension - Mis en ligne le 11/03/2023 (715Ko) publié le 11/03/2023 à 11:18
Arrêté Municipal n°2023/142 - DP 062 274 23 00013 - Chemin de Bourcheuil - Détachement de 6 lots à bâtir - Mis en ligne le 11/03/2023 (846Ko) publié le 11/03/2023 à 11:17
Arrêté Municipal n°2023/143 - DP 062 274 23 00014 - 1 rue Jacques Brel - Construction d'une véranda - Mis en ligne le 11/03/2023 (736Ko) publié le 11/03/2023 à 11:16
DECISION 2023-06 CONTRAT DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA DERATISATION DE CERTAINS LOCAUX DE LA COMMUNE DE DOURGES (92Ko) publié le 09/03/2023 à 16:44
DECISION 2023 05 CONTRAT DE PARTENARIAT DANS LE CADRE D UNE CAMPAGNE DE DERATISATION SUR LA COMMUNE DE DOURGES (86Ko) publié le 09/03/2023 à 16:43
DECISION 2023 04 CONTRAT DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA MAINTENANCE ET DU DEPANNAGE DES EQUIPEMENTS DE VIDEO PROJECTEUR INTERACTIF ET DES TABLETTES DES ECOLES DE LA COMMUNE DE DOURGES (104Ko) publié le 09/03/2023 à 16:41
DECISION 2023 03 CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE D UN PROJET DE DEVELOPPEMENT DE DIMENSION EDUCATIVE ET CITOYENNE AU MULTI ACCUEIL DE DOURGES (98Ko) publié le 09/03/2023 à 16:39
DECISION 2023-02 CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE D UN PROJET ARTISTIQUE ET CULTUREL (93Ko) publié le 09/03/2023 à 16:36
Arrêté Municipal n°2023/126 - DP 062 274 23 00010 - 1 rue Salvador Allende - Installation de clôtures - Mis en ligne le 08/03/2023 (138Ko) publié le 08/03/2023 à 13:50
ARRETE DE DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE 2023 130 18 MARS 2023 SALON DES BRASSEURS (75Ko) publié le 06/03/2023 à 10:26
ARRETE 2023 129 RECTIFICATIF PORTANT RESTRICTION DE CIRCULATION DEFILE DU 12 MARS 2023 (98Ko) publié le 06/03/2023 à 10:04
ARRETE MUNICIPAL 2023 128 FERMETURE A LA CIRCULATION RUE BASHUNG 11 JUIN 2023 (431Ko) publié le 03/03/2023 à 10:36
Arrêté Municipal n°2023/127 - Arrêté PC 062 274 20 00007 M01 - 34 résidence la Peupleraie - Modification du revêtement - Mis en ligne le 02/03/2023 (220Ko) publié le 02/03/2023 à 11:35
Arrêté Municipal n°2023/125 - M. GEFFROID Vincent - Aménagement d'un magasin existant - 20 Rue Félix Faure - Mis en ligne le 01/03/2023 (80Ko) publié le 01/03/2023 à 16:26
ARRETE MUNICIPAL 2023 122 PORTANT RESTRICTION DE CIRCULATION LE 12 MARS 2023 (95Ko) publié le 28/02/2023 à 15:38
Arrêté Municipal n°2023/116 - 10 Rue du 14 juillet - Installation d'un échafaudage - Mis en ligne le 28/02/2023 (238Ko) publié le 28/02/2023 à 13:52
Arrêté Municipal n°2023/114 - DP 062 274 23 00009 - Rue Louis Leblond - Mise en peinture des façades - Mis en ligne le 28/02/2023 (139Ko) publié le 28/02/2023 à 13:38
ARRETE MUNICIPAL 2023 117 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FOODTRUCK PLACE SALENGRO (125Ko) publié le 27/02/2023 à 16:42
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE VOIRIE 2023 113 RUE ALLENDE SADE (219Ko) publié le 27/02/2023 à 09:28
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE VOIRIE 2023 115 rue Salengro SADE (255Ko) publié le 27/02/2023 à 09:23
Arrêté Municipal n°2023/108 - PC 062 274 22 00003 M01 - Lot 38 Domaine du parc - Modifications aspect extérieur - Mis en ligne le 23/02/2023 (1570Ko) publié le 23/02/2023 à 11:48
Arrêté Municipal n°2023/112 - DP 062 274 22 00064 - 3 Allée des Pinsons - Installation d'un abri de jardin - Mis en ligne le 23/02/2023 (762Ko) publié le 27/12/2023 à 10:52
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE VOIRIE 2023 110 SOCIETE SADE ROUTE D'HENIN (449Ko) publié le 21/02/2023 à 17:41
ARRETE TEMPORAIRE DE VOIRIE 2023 109 SOCIETE VERRIER ENERGIE RUE DES MEUNIERS (263Ko) publié le 21/02/2023 à 17:31
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE VOIRIE 2023 105 SARL VINCENT SENECHAL RUE PANTIGNY DOURGES (281Ko) publié le 21/02/2023 à 17:20
Arrêté Municipal n°2023/102 - DP 062 274 23 00008 - 16 Rue du 14 Juillet - Construction d'un abri de jardin - Mis en ligne le 21/02/2023 (721Ko) publié le 21/02/2023 à 13:42
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE VOIRIE 2023 101 RUE GAMBETTA SOCIETE SADE (502Ko) publié le 17/02/2023 à 15:16
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE VOIRIE VERRIER RUES LIBERTE MINOTERIE ET HOCHE (100Ko) publié le 17/02/2023 à 15:01
Arrêté Municipal n°2023/91 - DP 062 274 23 00005 - 10 rue du 14 juillet - Réfection de toiture - Mis en ligne le 15/02/2023 (142Ko) publié le 15/02/2023 à 14:23
Arrêté Municipal n°2023/92 - DP 062 274 23 00006 - 22 rue Jean Jaurès - Remplacement des menuiseries - Mis en ligne le 15/02/2023 (139Ko) publié le 15/02/2023 à 14:15
Arrêté Municipal n°2023/93 - DP 062 274 23 00007 - 54 rue Lemaître - Installation d'un générateur photovoltaïque - Mis en ligne le 15/02/2023 (144Ko) publié le 15/02/2023 à 14:10
ARRETE MUNICIPAL 2023 088 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SAMEDI MATIN PLACE CARNOT SJGARAGE (97Ko) publié le 14/02/2023 à 11:43
ARRETE MUNICIPAL 2023089 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Samedi matin Place Carnot Les Delices de Johan (101Ko) publié le 14/02/2023 à 09:17
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE VOIRIE 2023 086 10 CHEMIN DU PUITS STACOMS CONCEPT .pdf (155Ko) publié le 13/02/2023 à 15:41
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE VOIRIE N 2023 084 ET 2023 085 VENANT EN REMPLACEMENT DES ARRETES 2023 073 ET 2023 072 (540Ko) publié le 13/02/2023 à 15:09
Arrêté Municipal n°2023/73- Arrêté temporaire de voirie - Travaux sur le réseau d'eau potable - Rue du 8 Mai - Mis en ligne le 04/02/2023 (1425Ko) publié le 04/02/2023 à 11:27
Arrêté Municipal n°2023/75 - Arrêté temporaire de voirie - Travaux de remise en état de la voirie - Rues Minoterie, Moulin et Malterie - Mis en ligne le 04/02/2023 (1698Ko) publié le 04/02/2023 à 11:16
Arrêté Municipal n°2023/72 - Arrêté temporaire de voirie - Rue du 8 Mai - travaux réseau d'eau potable - Mis en ligne le 04/02/2023 (1378Ko) publié le 04/02/2023 à 11:09
Arrêté Municipal n°2023/74 - Occupation du domaine public - Parking des Ecoles Bruno 04/02/2023 - Mis en ligne le 04/02/2023 (539Ko) publié le 04/02/2023 à 10:58
Arrêté Municipal n°2023/71 - Arrêté temporaire de voirie travaux Telecom - 53 Rue Jean Jaurès - Mis en ligne le 04/02/2023 (964Ko) publié le 04/02/2023 à 10:51
Arrêté Municipal n°2023/70 - DP 062 274 22 00076 -20 rue Félix Faure - Modification des façades du Carrefour Contact - Mis en ligne le 04/02/2023 (926Ko) publié le 04/02/2023 à 09:54
Arrêté Municipal n°2023/33 - Interdiction de stationner cité Bruno - Mis en ligne le 01/02/2023 (1375Ko) publié le 01/02/2023 à 13:48
Arrêté Municipal n°2023/30 - DP 062 274 22 00074 - 27 rue Hoche - Remplacement des menuiseries - Mis en ligne le 27/01/2023 (142Ko) publié le 27/01/2023 à 09:21
Arrêté Municipal n°2023/34 - DP 062 274 22 00072 - 22 rue André Pantigny - Extension d'une habitation - Mis en ligne le 26/01/2023 (138Ko) publié le 26/01/2023 à 15:21
Arrêté Municipal n°2023/28 - DP 062 274 22 00070 - 10 allée des Fauvettes - POSE DE CLOTURES - Mis en ligne le 23/01/2023 (149Ko) publié le 23/01/2023 à 16:10
Arrêté Municipal n°2023/29 - Refus PC 062 274 21 00045 M01- Lot 36 Domaine du Parc- Changement de RAL des menuiseries et volets - Mis en ligne le 23/01/2023 (128Ko) publié le 23/01/2023 à 14:11
Arrêté Municipal n°2023/27 - Arrêté temporaire de voirie - Place Carnot installation d'une friterie - Mis en ligne le 20/01/2023 (207Ko) publié le 20/01/2023 à 16:43
Arrêté Municipal n°2023/025 - DP 062 274 23 00001 - 18 rue Jean Jaurès - Réfection de toiture - Mis en ligne le 18/01/2023 (139Ko) publié le 18/01/2023 à 16:47
ARRETE MUNICIPAL 2023 022 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 18 JANVIER 2023 PARKING ESPACE LES PALOMBES (92Ko) publié le 17/01/2023 à 13:34
Arrêté Municipal n°2023/012 - PC 062 274 22 00018 - 8 chemin du puits - Construction d'une maison individuelle - Mis en ligne le 13/01/2023 (260Ko) publié le 13/01/2023 à 16:58
Arrêté Municipal n°2023/011 - PC 062 274 21 00027 M01 - Domaine du Parc lot n°41 - Modification de la toiture en façade - Mis en ligne le 13/01/2023 (260Ko) publié le 13/01/2023 à 16:37
DECISION N° 2023/01 MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES POUR LA COMMUNE DE DOURGES (117Ko) publié le 13/01/2023 à 16:34
ARRETE MUNICIPAL 2023 19 INTERDISANT LA NUIT LES RASSEMBLEMENTS DE PERSONNES SUR LE DOMAINE PUBLIC DU 12 JANVIER 2023 AU 16 AVRIL 2023 (103Ko) publié le 13/01/2023 à 16:26
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE VOIRIE N° 2023 010 VEOLIA RUE LOUIS LEBLOND (169Ko) publié le 13/01/2023 à 16:14
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE VOIRIE N° 2023 005 RD 161 SOCIETE TRBA (276Ko) publié le 13/01/2023 à 16:09
ARRETE MUNICIPAL DE POLICE DE CIRCULATION 2023 004 SATCOMS CHEMIN DU PUITS (198Ko) publié le 13/01/2023 à 16:05
Arrêté Municipal n°2023/007 - Autorisation de stationnement friterie - Place Carnot - Mis en ligne le 11/01/2023 (274Ko) publié le 11/01/2023 à 14:53
Arrêté Municipal n° 2023/006 - DP 062 274 22 00077 - 71 rue de la Fraternité - Changement de Vélux - Mis en ligne le 10/01/2023 (737Ko) publié le 10/01/2023 à 13:57
Arrêté Municipal n°2023/003 - Arrêté d'alignement Rue du 8 Mai - Parcelles AI 685, AI 460, AI 677 - Mis en ligne le 05/01/2023 (63Ko) publié le 05/01/2023 à 16:59
Arrêté Municipal n° 2022/813 - PC 062 274 21 00044 M01 - Domaine du Parc lot n°37 - Modification des menuiseries - Mis en ligne le 03/01/2023 (1304Ko) publié le 03/01/2023 à 15:14

Année 2022

Arrêté Municipal n°2022/809 - DP 062 274 22 00067 - 15 rue Hoche - Installation de panneaux photovoltaïques - Mis en ligne le 30/12/2022 (980Ko) publié le 30/12/2022 à 09:28
Arrêté Municipal n°2022/808 - PC 062 274 20 00044 M01 - rue de la Liberté - Suppression de la piscine - Mis en ligne le 28/12/2022 (1191Ko) publié le 28/12/2022 à 16:49
Arrêté Municipal n°2022/807 - PC 062 274 21 00039 M01 - domaine du parc lot n°7 - Modification de l'aspect extérieur - Mis en ligne le 28/12/2022 (1298Ko) publié le 28/12/2022 à 16:48
ARRETE MUNICIPAL 2022 806 AUTORISATION TRAVAUX EIFFAGE RES LEMAITRE DU 02 JANVIER 2023 AU 02 MARS 2023 (249Ko) publié le 27/12/2022 à 10:55
ARRETE 2022 801 D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC OUTILLAGE ST ETIENNE 13 JANVIER 2023 PLACE CARNOT (97Ko) publié le 27/12/2022 à 10:54
ARRETE MUNICIPAL N° 2022/800 DE POLICE DE CIRCULATION ENTREPRISE TPA DU 02 Janvier 2023 au 31 decembre 2023 Toute la commune entretien des voiries et reseau assainissement (177Ko) publié le 27/12/2022 à 10:53
Arrêté Municipal n°2022/786 - DP 062 274 22 00075 - la Biette - Installation d'une antenne relais - Mis en ligne le 19/12/2022 (140Ko) publié le 19/12/2022 à 16:37
Arrêté Municipal n°2022/792 - PC 062 274 19 00042 M03 - 2 résidence la Peupleraie - Modification des limites de l'enrobé - Mis en ligne le 19/12/2022 (228Ko) publié le 19/12/2022 à 09:28
Arrêté Municipal n°2022/788 - PC 062 274 21 00003 M02 - 7 allée des pinsons - Modification de l'implantation des gouttières - Mis en ligne le 17/12/2022 (255Ko) publié le 17/12/2022 à 10:46
Arrêté Municipal n°2022/794 - PC 062 274 20 00039 M 01 - chemin du puits lot n°3 - Changement de revêtement - Mis en ligne le 16/12/2022 (231Ko) publié le 16/12/2022 à 15:33
Arrêté Municipal n°2022/784 - DP 062 274 22 00071 - 21 rue de la Fraternité - Réfection des toitures - Mis en ligne le 12/12/2022 (138Ko) publié le 12/12/2022 à 16:52
Arrêté Municipal n° 2022/783 - DP 062 274 22 00073 - 82 rue Hoche - Pose d'une clôture - Mis en ligne le 9/12/2022 (750Ko) publié le 12/12/2022 à 15:58
Arrêté Municipal n°2022/773 - DP 062 274 22 00063 - 140 cité Bruno - Construction d'une pergola - Mis en ligne le 10/12/2022 (134Ko) publié le 10/12/2022 à 10:12
Arrêté Municipal n°2022/782 - Installation d'une nacelle - 47 Rue de la Liberté - Mis en ligne le 09/12/2022 (818Ko) publié le 09/12/2022 à 15:09
ARRETE MUNICIPAL _2022_780_NOMINATION_D_UN_MEMBRE_DU_CONSEIL_D_ADMINISTRATION (110Ko) publié le 08/12/2022 à 17:12
ARRETE TEMPORAIRE DE VOIRIE 2022/772 SAGETRA RUE FELIX FAURE TRAVAUX DE CONFECTION DE FOUILLE BRANCHEMENT GRDF (221Ko) publié le 05/12/2022 à 16:32
Arrêté Municipal n°2022/770 - Arrêté PC 062 274 22 00016 - Domaine du Parc LOT 39 - Construction d'une maison individuelle - Mis en ligne le 05/12/2022 (1816Ko) publié le 05/12/2022 à 11:23
Arrêté Municipal n°2022/769 - DP 062 274 22 00069 - 34 résidence la Peupleraie - Construction d'une pergola - Mis en ligne le 05/12/2022 (775Ko) publié le 05/12/2022 à 11:17
Arrêté Municipal n°2022/763 - Arrêté DP 062 274 22 00068 - 400 chemin de Bourcheuil - Surélévation d'une habitation - Mis en ligne le 30/11/2022 (734Ko) publié le 30/11/2022 à 16:49
Arrêté Municipal n°2022/760 - DP 062 274 22 00061 - 50 rue Hoche - Pose d'une fenêtre - Mis en ligne le 25/11/2022 (184Ko) publié le 25/11/2022 à 17:02
Arrêté Municipal n°2022/756 - DP 062 274 22 00062 - 7 rue de la Fontaine - Pose d'un climatiseur - Mis en ligne le 25/11/2022 (176Ko) publié le 25/11/2022 à 16:52
Arrêté Municipal n°2022/750 - PA 062 274 22 00002 - rue Victor Hugo - Détachement d'un lot à bâtir - Mis en ligne le 25/11/2022 (162Ko) publié le 25/11/2022 à 15:57
ARRETE MUNICIPAL N° 2022758 REGLEMENTANT STATIONNEMENT PLACE SALENGRO SAMEDI 03122022 DEPLACEMENT MARCHE DU SAMEDI (69Ko) publié le 25/11/2022 à 13:45
ARRETES N° 2022 751 ET 752 IMPRATICABILITE STADES LESNIK ET CHARLES DE GAULLE DU 28 11 2022 AU 02 12 2022 (113Ko) publié le 25/11/2022 à 13:31
Arrêté Municipal n°2022/749 - PC 062 274 22 00010 - rue du 8 mai 1945 - Construction d'un dojo - Mis en ligne le 24/11/2022 (302Ko) publié le 24/11/2022 à 14:21
Arrêté Municipal n°2022/742 - DP 062 274 22 00066 - 5 chemin du Hameau de Bourcheuil - Pose de panneaux photovoltaïques - Mis en ligne le 22/11/2022 (139Ko) publié le 22/11/2022 à 13:53
DECISION N° 2022/05 ACCORD CADRE DE FOURNITURES ET DE SERVICES ENTRETIEN MAINTENANCE REPARATION ET EXTENSION RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC (141Ko) publié le 22/11/2022 à 13:38
ARRETE MUNICIPAL N° 2022 /746 TEMPORAIRE PORTANT RESTRICTIONS POUR LA PARADE DE NOEL DU 03 DECEMBRE 2022 (236Ko) publié le 22/11/2022 à 11:21
ARRETE MUNICIPAL PERMANENT 2022/743 OCCUPATION DOMAINE PUBLIX SOCIETE CITEOS TRAVAUX DE MAINTENANCE SUR TOUTE LA COMMUNE (180Ko) publié le 22/11/2022 à 09:55
ARRETES N° 2022 /744 ET 2022/ 745 IMPRATICABILITE STADES LESNIK ET CHARLES DE GAULLE DU 22 11 2022 AU 25 11 2022 (115Ko) publié le 22/11/2022 à 09:40
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE VOIRIE N° 2022 741 SADE TRAVAUX SUR RESEAU EAU POTABLE CHEMIN DU HAMEAU DE BOURCHEUIL (200Ko) publié le 18/11/2022 à 11:33
ARRETE N° 2022/ 735OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARCHE DE NOEL PLACE CARNOT (248Ko) publié le 18/11/2022 à 11:33
DECISION N° 2022 04 CONTRAT DE SERVICE PUBLIC MISE EN PLACE BORNE VEHICULES ELECTRIQUES (95Ko) publié le 18/11/2022 à 09:11
DECISION N° 2022 03 CONVENTION DE PARTENARIAT MISE EN PLACE PROGRAMME ACTIVITE PHYSIQUE (92Ko) publié le 18/11/2022 à 09:10
DECISION N° 2022 02 ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE BATIMENT 57 RUE DE LA LIBERTE (111Ko) publié le 18/11/2022 à 09:09
Arrêté Municipal n°2022/738 - PC 062 274 20 00031 M01 - Domaine du parc lot n°3 - Modification de la largeur du revêtement - Mis en ligne le 17/11/2022 (1474Ko) publié le 17/11/2022 à 11:41
Arrêté Municipal n°2022/730 - PC 062 274 22 00015 - 40 rue Roger Salengro - Aménagement de 6 logements, aménagement d'une micro-crèche - Mis en ligne le 15/11/2022 (2214Ko) publié le 15/11/2022 à 16:57
Arrêté Municipal n°2022/728 - DP 062 274 22 00057 - 15 rue Francisco Ferrer - Installation de panneaux photovoltaïques - Mis en ligne le 10/11/2022 (189Ko) publié le 10/11/2022 à 15:09
Arrêté Municipal n°2022/727 - PC 062 274 22 00012 - 21 rue de la Minoterie- Création d'un salon de tatouage - Mis en ligne le 10/11/2022 (415Ko) publié le 10/11/2022 à 14:51
Arrêté Municipal n°2022/726 - DP 062 274 22 00060 - 9 rue Francisco Ferrer - Changement des menuiseries - Mis en ligne le 10/11/2022 (1004Ko) publié le 10/11/2022 à 14:26
Arrêté Municipal n°2022/720 - PC 062 274 22 00014 - Plate-forme multimodale Delta 3 - Construction de bâtiments d'activité - Mis en ligne le 7/11/2022 (1071Ko) publié le 07/11/2022 à 10:54
Arrêté Municipal n°2022/719 - PC 062 274 22 00013 - 43 rue de la Liberté - Construction d'un carport - Mis en ligne le 07/11/2022 (1420Ko) publié le 07/11/2022 à 10:23
Arrêté Municipal n°2022/716 - DP 062 274 22 00055 - 46 rue Félix Faure - Installation de panneaux photovoltaïques - Mis en ligne le 03/11/2022 (978Ko) publié le 03/11/2022 à 11:39
ARRETE MUNICIPAL N° 2022/712 REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT LE 29 OCTOBRE 2022 FETE HALLOWEEN (108Ko) publié le 27/10/2022 à 09:03
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE VOIRIE N° 2022/711 RUE DE LA LIBERTE DOURGES (323Ko) publié le 25/10/2022 à 09:00
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE VOIRIE N° 2022/708 TRAVAUX D'ELAGAGE RUE WAYMEL DOURGES (166Ko) publié le 25/10/2022 à 08:57
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE VOIRIE N° 2022/707 Fermeture d'une partie de la rue du Huit Mai Dourges (264Ko) publié le 25/10/2022 à 08:54
ARRETE MUNICIPAL PERMANENT N° 2022/700 MISE EN PLACE FEUX TRICOLORES RUE LOUIS LEBLOND (187Ko) publié le 25/10/2022 à 08:33
Arrêté Municipal n°2022/705 - PC 062 274 22 00011 - Domaine du Parc lot n° 43 - Construction d'un maison individuelle - Mis en ligne le 21/10/2022 (275Ko) publié le 21/10/2022 à 14:35
Arrêté Municipal n° 2022/704 - DP 062 274 22 00054 - 9 Avenue Waymel - Pose de panneaux photovoltaïques - Mis en ligne le 21/10/2022 (740Ko) publié le 21/10/2022 à 11:59
ARRETE MUNICIPAL N °2022/ 701 DE VOIRIE CHEMIN DE BOURCHEUIL (308Ko) publié le 20/10/2022 à 13:07
Arrêté Municipal n° 2022/697 - DP 062 274 22 00059 - 9 rue Francisco Ferrer - Pose de deux fenêtres de toit - Mis en ligne le 18/10/2022 (138Ko) publié le 18/10/2022 à 15:14
ARRETE MUNICIPAL N° 2022/699 PORTANT DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL ANNEE 2023 (78Ko) publié le 17/10/2022 à 16:07
Arrêté Municipal n° 2022/686 - PC 062 274 19 00002 M02 - rue de la Fraternité - Modification de la position d'une porte et d'une fenêtre en façade avant - Mis en ligne le 08/10/2022 (226Ko) publié le 08/10/2022 à 11:33
Arrêté Municipal n°2022/671 - DP 062 274 22 00058 - 36 rue Gambetta - Fermeture d'une terrasse couverte - Mis en ligne le 30/09/2022 (139Ko) publié le 30/09/2022 à 16:46
Arrêté Municipal n°2022-663 - Arrêté d'occupation du domaine public - camion de déménagement - 9 Rue Jacques BREL - Mis en ligne le 30/09/2022 (122Ko) publié le 30/09/2022 à 14:37
Arrêté Municipal n°2022/670 - DP 062 274 22 00049 - 39 rue Jean Jaurès - Remplacement des tuiles à l'identique - Mis en ligne le 30/09/2022 (718Ko) publié le 30/09/2022 à 14:29
Arrêté Municipal n°2022/668 - Prolongation de l'arrêté municipal n°2022/571 Interdisant la nuit les rassemblements de personnes sur le domaine public - Mis en ligne le 30/09/2022 (595Ko) publié le 30/09/2022 à 14:26
Arrêté Municipal n°2022/660 - DP 062 274 22 00053 - 11 Rue Pantigny - Réfection toiture - Mis en ligne le 27/09/2022 (133Ko) publié le 27/09/2022 à 09:13
Arrêté Municipal n°2022/657 - Autorisation d'occupation du domaine public - installation d'un échafaudage - M. LARABI Fethi - Mis en ligne le 21/09/2022 (154Ko) publié le 21/09/2022 à 09:45
ARRETE MUNICIPAL PERMANENT N° 2022/629 FEUX TRICOLORES CARREFOUR ENTRE LA RUE DU HUIT MAI 1945 ET LA RD 160 (178Ko) publié le 16/09/2022 à 08:50
ARRETE MUNICIPAL N° 2022/648 AUTORISATION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC CIRQUE DE FRANCE DU 19 AU 25 SEPTEMBRE 2022 Sqaure des Lilas (409Ko) publié le 16/09/2022 à 08:37
ARRETE MUNICIPAL N° 2022/649 AUTORISATION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC ELAGAGE Entreprise J&S Espaces Verts (178Ko) publié le 16/09/2022 à 08:34
Arrêté Municipal 2022/647 - REFUS DP 062 274 22 00047 - 6 rue Roger Salengro - Modification d'une fenêtre en façade - Mis en ligne le 13/09/2022 (620Ko) publié le 13/09/2022 à 13:39
Arrêté Municipal n°2022/646 - DP 062 274 22 00052 - 6 résidence la Peupleraie - Construction d'un abri de jardin - Mis en ligne le 09/09/2022 (796Ko) publié le 13/09/2022 à 10:26
Arrêté Municipal 2022/645 - PC 062 274 22 00007 - 1 rue la Fontaine - Construction d'un hangar - Mis en ligne le 13/09/2022 (1177Ko) publié le 13/09/2022 à 10:07
Arrêté Municipal n° 2022/644 - DP 062 274 22 00045 -ICF HABITAT Mme RICHARD Christine - Installation d'équipements de sécurité - Mis en ligne le 13/09/2022 (963Ko) publié le 13/09/2022 à 09:29
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE VOIRIE N° 2022/633 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC NACELLE SUR POIDS LOURD 08 ET 09/09/2022 EXTREMITE RUE FELIX FAURE (176Ko) publié le 07/09/2022 à 11:03
ARRETES MUNICIPAUX TEMPORAIRE DE VOIRIE N° 2022/631 FERMETURE PARKING MAIRIE 17/09/22 20H AU 18/09/22 20 H ET N° 2022/632 REGLEMENTATION CIRCULATION ALLEE PALOMBES RUES GAMBETTA JAURES SALENGRO ET CITE BRUNO 18/09/22 DE 10 H A 18 H (295Ko) publié le 07/09/2022 à 10:51
ARRETE MUNICIPAL N° 2022/628 TEMPORAIRE DE VOIRIE REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT RUE LOUIS LEBLOND A/C DU 05/09/2022 POUR 180 JOURS (167Ko) publié le 07/09/2022 à 10:41
Arrêté Municipal 2022/630 - Autorisation d'installation d'un échafaudage - M. LARABI Fethi - 40 Rue Lemaître - Mis en ligne le 06/09/2022 (812Ko) publié le 06/09/2022 à 15:42
Arrêté Municipal 2022/612 - DP 062 274 22 00043 - 7 rue Victor Hugo - Surélévation du garage - Mis en ligne le 02/06/2022 (736Ko) publié le 02/09/2022 à 13:40
Arrêté Municipal 2022/613 - DP 062 274 22 00044 - 4 allée des pinsons - Construction d'un abri de jardin - Mis en ligne le 02/09/2022 (971Ko) publié le 02/09/2022 à 09:19
AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC N° 2022/622 ET ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE VOIRIE N° 2022/623 RUE LOUIS LEBLOND (479Ko) publié le 01/09/2022 à 14:32
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE VOIRIE N° 2022/624 RUE WAYMEL DU 01/09/22 AU 21/09/2022 (167Ko) publié le 01/09/2022 à 11:39
ARRETE PERMANENT DE VOIRIE N° 2022/621 RUE DES TILLEULS ZONE30 (301Ko) publié le 31/08/2022 à 10:45
ARRETE PERMANENT DE VOIRIE N° 2022/621 RUE DES TILLEULS ZONE30
ARRETES MUNICIPAUX AUTORISATION D'INSTALLATION D'UNE GRUE N° 2022/615 Allée des Palombes à compter du 07/9/2022 et AUTORISATION DE CIRCULER N° 2022/616 ALLEE DES PALOMBES (594Ko) publié le 30/08/2022 à 14:01
- AUTORISATION DE L’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL N° 2022/608 POUR L’ORGANISATION D’UNE VENTE AU DEBALLAGE- REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT N° 2022/609 1/09/2022 de 7 h à 18 h Rue Roger Salengro du N° 12 au N° 46 (671Ko) publié le 30/08/2022 à 13:57
ARRETE MUNICIPAL D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC N° 2022/607 11/11/2022 CAMION OUTILLAGE ST ETIENNE (100Ko) publié le 30/08/2022 à 13:54
ARRETE MUNICIPAL D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 11/11/2022 CAMION OUTILLAGE ST ETIENNE
Arrêté Municipal 2022/614 - Interruption temporaire de stationnement de véhicules place Carnot - Déplacement friterie - Mis en ligne le 26/08/2022 (115Ko) publié le 26/08/2022 à 16:01
Arrêté Municipal 2022/605 - DP 062 274 22 00050 - 2 Hameau de Bourcheuil - Construction d'une piscine - Mis en ligne le 22/08/2022 (147Ko) publié le 22/08/2022 à 10:03
Arrêté Municipal 2022/604 - Perimètre de sécurité face au 25 Rue Leblond - Mis en ligne le 19/04/2022 (83Ko) publié le 19/08/2022 à 16:32
Arrêté Municipal 2022/600 - PC 062 274 22 00009 - 6 Chemin du Marais de Bourcheuil - Construction d'une Véranda et d'une Pergola - Mis en ligne le 19/08/2022 (1195Ko) publié le 19/08/2022 à 13:53
Arrêté Municipal 2022/599 - PC 062 274 22 00008 - Domaine du Parc Lot n° 42 - Construction d'une maison individuelle - Mis en ligne le 16/08/2022 (283Ko) publié le 16/08/2022 à 10:07
Arrêté préfectoral relatif à l'Ouverture générale chasse 2022-2023 dans le Pas de Calais (568Ko) publié le 11/08/2022 à 15:37
ARRETE PREFECTORAL 2022-08-05 TER SNCF AP Chasse bruno GUEANT (361Ko) publié le 11/08/2022 à 08:58
ARRETE PREFECTORAL 2022-08-05 LGV SNCF AP Chasse robert DECALF (334Ko) publié le 11/08/2022 à 08:57
ARRETE PREFECTORAL 2022-08-05 LGV SNCF AP Chasse philippe JACQUET (338Ko) publié le 11/08/2022 à 08:57
ARRETE PREFECTORAL 2022-08-05 LGV SNCF AP Chasse Patrice GALLET (346Ko) publié le 11/08/2022 à 08:56
ARRETE PREFECTORAL 2022-08-05 LGV SNCF AP Chasse Jérémy PERON (341Ko) publié le 11/08/2022 à 08:55
ARRETE PREFECTORAL 2022-08-05 LGV SNCF AP Chasse Claude COFFIGNIEZ (343Ko) publié le 11/08/2022 à 08:54
ARRETE PREFECTORAL 2022-08-05 LGV SNCF AP Chasse stéphane DUMONT (343Ko) publié le 11/08/2022 à 08:53
ARRETE PREFECTORAL 2022-08-05 Destruction gibier mettant en danger la sécurité publique sur le réseau SNCF (248Ko) publié le 11/08/2022 à 08:50
Arrêté Municipal 2022/598 - PC 062 274 21 00033 M01 - Domaine du parc lot 48 - Changement de la référence des tuiles - Mis en ligne le 10/08/2022 (237Ko) publié le 10/08/2022 à 16:59
ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 18 Juillet 2022 DE TRAITEMENT DE L'INSALUBRITE DU LOGEMENT SITUE 5 CHEMIN DU PUITS APT 1 A DOURGES (1008Ko) publié le 10/08/2022 à 10:08
ARRETE PREFECTORAL DU 04 JUILLET 2022 DE CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES ROUTIERES A L'EGARD DU BRUIT POUR LES AUTOROUTES ROUTES NATIONALES ROUTES DEPARTEMENTALES ET ROUTES COMMUNALES (659Ko) publié le 09/08/2022 à 14:28
DECISION N° 2022-01 MARCHE DE TRAVAUX D'AMELIORATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC ET INSTALLATION DE FEUX COMPORTEMENTAUX SUR LA COMMUNE DE DOURGES (106Ko) publié le 09/08/2022 à 08:38
Arrêté Municipal 2022/593 - Occupation du domaine public - Débord - 40 Rue Lemaître - Mis en ligne le 08/08/2022 (106Ko) publié le 08/08/2022 à 13:57
Arrêté Municipal N° 2022/594 Occuptation du Domaine Public Société RENARD Démolition 49 rue Roger Salengro du 07/08/2022 au 21/08/2022 (482Ko) publié le 08/08/2022 à 10:47
Arrêté Municipal 2022/592 - DP 062 274 22 00042 - Rue des Ormes - Extension d'une habitation - Mis en ligne le 05/08/2022 (144Ko) publié le 05/08/2022 à 15:28
Arrêté Municipal 2022/591 - DP 062 274 22 00048 - 21 rue de la Minoterie - Construction d'un garage - Mis en ligne le 04/08/2022 (137Ko) publié le 04/08/2022 à 15:17
Arrêté Municipal 2022/590 - Refus de permis de construire n°PC 062 274 22 00005 - 40 rue Roger Salengro - Aménagement de 6 logements - Construction d'une micro crèche - Mis en ligne le 04/08/2022 (134Ko) publié le 04/08/2022 à 15:15
Arrêté Municipal 2022/589 - Occupation du domaine public - Installation d'un échafaudage - 11 Rue Ferrer - Mme POPEK - Mis en ligne le 04/08/2022 (133Ko) publié le 04/08/2022 à 15:07
Arrêté Municipal 2022/586 - DP 062 274 22 00034 - rue Léon Gambetta - Pose d'une clôture - Mis en ligne le 04/08/2022 (142Ko) publié le 04/08/2022 à 14:55
Arrêté Municipal 2022/560 - PC 062 274 22 00006 - Lotissement rue des Tilleuls lot n°5 - Construction d'une maison individuelle (318Ko) publié le 25/07/2022 à 14:13
Arrêté Municipal 2022/579 - DP 062 274 22 00046 - 6 rue Louise de Vilmorin - Pose de panneaux photovoltaïques - Mis en ligne le 04/08/2022 (141Ko) publié le 04/08/2022 à 14:51
Arrêté Municipal 2022/554 - Autorisation d'occupation domaine public - Echafaudage Rue Ferrer - Mme POPEK (133Ko) publié le 12/07/2022 à 14:06
Arrêté Municipal 2022/578 - BOUYGUES E&S - Travaux de renouvellement du réseau HTA - Rues de la Liberté et Georges Brassens - Mis en ligne le 28/07/2022 (182Ko) publié le 28/07/2022 à 14:09
Arrêté Municipal 2022/546 - Fermeture de la rue de la Liberté - Fête Nationale (81Ko) publié le 12/07/2022 à 14:03
Arrêté Municipal 2022/575 - SNEF Travaux fibre optique - Rue de Bourcheuil - Mis en ligne le 28/07/2022 (255Ko) publié le 28/07/2022 à 13:48
Arrêté Municipal 2022/547 - Fermeture du Parc des Crêtes - Fête Nationale (211Ko) publié le 12/07/2022 à 14:04
Arrêté Municipal 2022/574 - Fermeture de la Rue André Pantigny - Mis en ligne le 28/07/2022 (141Ko) publié le 28/07/2022 à 09:53
Arrêté Municipal 2022/570 - PC 062 274 19 00005 M01 - Voie du grand large ZAC Delta 3 - Modification des pistes et de l'auvent - Mis en ligne le 28/07/2022 (203Ko) publié le 28/07/2022 à 08:54
Arrêté Municipal 2022/569 - PC n° 062 274 20 00008M03- 7 résidence la Peupleraie - Modification du revêtement de l'allée (234Ko) publié le 28/07/2022 à 08:51
Arrêté Municipal 2022/571 - Interdisant la nuit les rassemblements de personnes sur le domaine public - mis en ligne le 25/07/2022 (108Ko) publié le 25/07/2022 à 14:52
Arrêté Municipal 2022/566 - DP 0622742200028 - 4 rue la Fontaine - modification d'une clôture - Mis en ligne le 25/07/2022 (179Ko) publié le 25/07/2022 à 14:47

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